Toutes les ressources Louvenne, commune 186 résultats (12ms)

Listes de recensement, 1840 et s. d. . Tableau de recensement, 1868. Listes des gardes nationaux, s. d. . Contrôle, 1832. Bulletins individuels, 1832. Procès-verbaux d'éléction d'officiers, sous-officicers et caporaux, 1831 et 1840.Relevés nominatifs par rang d'âge, 1832 - 1849. Extraits du tableau cantonal des citoyens mobilisables : exercice 1848. Armement : réparation et entretien, 1831, 1844 et 1851 - 1854.

5E580/35 , 1831-1854  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Affaires militaires (série H) > Garde nationale

Procès-verbaux d'arpentage,1846 - 1866; de balivage et martelage, 1845; d'adjudication, 1868 - 1882; d'estimation des coupes, 1884 et 1893; de délivrance et permis d'exploiter, 1845 - 1872; de reconnaissance des cantons défensables, 1870 - 1898. Marché pour l'exploitation de l'affouage, 1858. Affouage : rôles, 1868 - 1876. Réclamations d'affouage faites par des particuliers : délibérations de rejet, 1887 et 1892. Coupes extraordinaires, 1869 et 1893. Réorganisation des triages, 1880. Correspondance, AN II (1793) - 1898, Affiche : Vente à St Julien d'une coupe sur pied et de chablis, bois secs ou dépérissants, 1897, cote de rangement 13Fi 2601.

5E580/54 , 1793-1897  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Biens communaux, terres, bois, eaux (série N) > Bois

C.V.O. n°1 de Louvenne à Saint-Julien.- Alignements : rapports de l'agent-voyer, décision du maire, plan (1861-1908). C.V.O. n°2 de Louvenne à Gigny.- Interdiction aux véhicules de plus de trois tonnes de circuler sur l'aqueduc : arrêté municipal (1922). C.V.O. n°3 de Louvenne à Montrevel.- Écroulement d'un mur de soutènement : courrier de l'agent-voyer (1865). C.V.O. n°4 de Louvenne à Andelot.- Autorisation à un particulier de construire un canal sous ce chemin pour faciliter l'irrigation de ses propriétés : pétition, rapport de l'agent-voyer (1899). C.V.O. n°7 de Lapeyrouse à Morges /Montrevel.- Élargissement, redressement et rectification : actes de cession de terrain, délibérations municipales (1883-1884). C.V.O. n°8 de Louvenne à Monnetay et C.V.O. n°9 de Louvenne à Montrevel.- Rectifications : acte de cession de terrain, délibérations municipales (1866-1868). C.V.O. n°11 de Louvenne à l'abreuvoir.- Substitution d'un pont métallique à l'aqueduc établi sur le ruisseau Noëltant et rectification du chemin : décision de la Commission départementale, affiche (1910).

5E580/p33 , 1861-1910  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux (série O) > Voirie > Travaux > Petite voirie

Réparations à la maison d'école, 1857 - 1881; plan, 1857, cote de rangement 13Fi 2598. Construction d'une maison d'école avec mairie et remise de pompes, 1893 - 1898. Location d'une maison pour servir d'école au hameau de La Pérouse,1884 et 1886. Construction d'une maison d'école au hameau de La Pérouse, 1882 - 1894; 2 plans, 1883, cote de rangement 13Fi 2599 - 2600.

5E580/51 , 1857-1898  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Édifices communaux, monuments et établissements publics (série M) > Édifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art > Maison d'école