Toutes les ressources Longwy-sur-le-Doubs, commune 285 résultats (3ms)
3P2170
Contexte :
Droits de place aux foires : adjudications, 1843-1888. Taxes sur les chiens : rôles, 1870-1907 (un an sur cinq).
5E149/97
,
1843-1907
Contexte :
Ligne de Lons-le-Saunier à Saint-Jean-de-Losne. - Arrêté autorisant les études et travaux : affiche, 1893. Etablissement de chemins de défruitement par la compagnie P.L.M., 1902.
5E149/121
,
1893-1902
Contexte :
Travaux aux chemins de grande communication N°11 de Montbarrey à Seurre, 1882-1888 ; N°13 de Dole à Pierre, 1840-1841 ; plan d'alignement pour construction d'un mur de clôture, 1858 ; alignements et cession de terrain à des particuliers, 1902-1904. Ouverture du C.G.C. N°14 de Sellières à Saint Jean de Losne, 1850-1852 ; vente et plantation de peupliers, 1874 et 1876.
5E149/116
,
1840-1904
Contexte :
Frais du culte. Procès entre la communauté de Longwy et celles de Jousserot, Hotelans et Moussières pour leur participation aux frais du culte et à l'entretien de l'église et du presbytère.
5E149/41
,
1590-1749
Contexte :
Caisse communale d'Assurance Agricole Mutuelle contre l'Incendie de Longwy. - Adhésion à deux associations et statuts, 1923.
5E149/146
,
1923
Contexte :
15 août 1589-15 août 1590.
5E149/16
,
1589-1590
Contexte :
Etat des recettes et des dépenses pour les années 1864-1866, 1867. Procès-verbaux de clôture des livres, 1875-1877.
5E149/95
,
1864-1877
Contexte :
Classement des chemins.
5E149/115
,
1841-1892
Contexte :
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement : questionnaires, 1900-1902.
5E149/61
,
1900-1902
Contexte :
Confirmation des franchises de Longwy, par Jacques de Longwy, 1383 (copie fin XVIIIe siècle). Pièce manquante.
5E149/5
,
1383
Contexte :
Demande de naturalisation.
5E149/58
,
1839
Contexte :
Droits d'usage. Procès pour mésus.
5E149/27
,
1559-1683
Contexte :
Procès contre Aymé de Balay.
5E149/22
,
1545-1585
Contexte :
Vente de terres communales, 1602. Rôle des impositions, 1785.
5E149/49
,
1602-1785
Contexte :