Toutes les ressources Longwy-sur-le-Doubs, commune 285 résultats (5ms)

Matrice foncière, folio 1 à 500 [1827].

3P2169 , 1827  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre L > Longwy-sur-le-Doubs > Etats de sections et matrices

Amodiations des communaux : minutes, 1682-1694 (f°1-15).

5E149/19 , 1682-1694  

Contient aussi :f°17 : quittances, 1783 ; f°18 : déclarations de grossesse, an XII-1806 ; f°19-80 : amodiations, listes de conscrits, réquisitions militaires, 1806-1815 ; f°81-104 : blancs ; f°131v°130r° : comptes, an XII-1809 ; f°110v°-104r° : délibérations du conseil municipal, 1826-1831. Registre utilisé tête-bêche.

Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Biens communaux. Eaux et forêts. Travaux publics. Voirie. (série DD) > Biens communaux