Toutes les ressources Longchaumois, commune 349 résultats (16ms)

Chemin vicinal n°9 de Longchaumois au Boubourg.

5E73/103 , 1852  
Contexte :
Archives postérieures à 1790 > Travaux publics. - Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux. (série O) > Voirie > Chemins de grande et moyenne communication, chemins vicinaux et ruraux ordinaires.- Propriété, travaux, alignement, occupation de l'espace public : actes de cession, arrêtés préfectoraux, devis et avant-métrés, procès-verbaux d'alignement, procès-verbaux de récolement, correspondance (dossiers classés par voie) - 1827-1914

Requête de Longchaumois et Orsières à la Cour pour obtenir une augmentation de sel à Salins, 19 novembre 1549. Réponse de l'échevin de Villaffant le Vieil aux échevins qui ont présenté une requête à la Cour, 1666-1667. Requête par les échevins de Longchaumois pour faire condamner à une amende un particulier qui faisait des dégâts dans la forêt du Poutan, 1692. Procès de la communauté contre des particuliers, 1758. Requête de Septmoncel à la Cour afin de pouvoir amodier leurs communaux pendant six ans, 1662.

5E73/21 , 1549-1758  
Contexte :
Archives antérieures à 1789 > Justice.- Procédures.- Police (série FF) > Justice

Procès entre particuliers, vers 1600. Procès d'un particulier : réponse de Jean Grattard de Bois d'Amont à une requête de la Mouille pour lui faire accepter la charge d'échevin, vers 1600. Procuration pour une cause relative à la consolidation d'une maison, s.d. vers 1600. Créance entre particuliers, 1628. Procès entre particuliers à propos de restitution de quartaux de blé, juillet 1687. Saisie par huissier d'une chaudière en cuivre sur un particulier de la Comte Sambine (Longchaumois) demandée par le propriétaire de Saint-Cergues qui l'avait amodiée, 1694. Procès entre particuliers, Prost Buffard, défendeur : inventaire des pièces de procès, 1694. Procès entre particuliers : exploit et assignation de témoins d'Orsières, 1696. Affaires de la famille Lugand, 1652-1783.

5E73/28 , 1600-1783  
Contexte :
Archives antérieures à 1789 > Documents divers (série II) > Affaires entre particuliers

Chemins ruraux du village à l'église, du Berthod et de Repenty.

5E73/107 , 1876-1910  
Contexte :
Archives postérieures à 1790 > Travaux publics. - Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux. (série O) > Voirie > Chemins de grande et moyenne communication, chemins vicinaux et ruraux ordinaires.- Propriété, travaux, alignement, occupation de l'espace public : actes de cession, arrêtés préfectoraux, devis et avant-métrés, procès-verbaux d'alignement, procès-verbaux de récolement, correspondance (dossiers classés par voie) - 1827-1914