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86 médias

Etat de sections, s.d. [début XIXe].

3P2140  

Lombard

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre L > Lombard > Etats de sections et matrices

Lombard

3Pplan6798/5 , 1808-1813  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds de la Préfecture > Documents cadastraux > Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. > Canton de Sellières

Lombard

3Pplan6798/2 , 1808-1813  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds de la Préfecture > Documents cadastraux > Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. > Canton de Sellières

Presbytère : acquisition, 1811 ; travaux, 1812-1869 ; un plan de construction d'une remise et réparation de l'écurie du presbytère, 1854 (voir 13 Fi 886). Eglise : réparation, 1833-1894 ; (voir 5 E 334/32) ; projet d'acquisition d'une horloge, 1885. Réparations à l'église et au presbytère, 1846-1863. Cloche : refonte, 1827-1867. Cimetière : travaux de clôture, 1848-1849 et 1861 : concessions, 1894. Fabrique : budgets et comptes, 1830-1904. Budgets, 1830-1865 et 1902-1904 ; comptes administratifs, 1900-1903 : comptes de gestion, 1845-1864 et 1900-1903. Correspondance, 1823-1866.

5E334/43 , 1811-1904  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Cultes (série P)

Elections : listes électorales, 1915 et 1932 ; procès-verbal, 1849-1920 : procès-verbal de reconnaissance et de prestation de serment, 1849-1872. Nominations de sous-officiers et caporaux, 1852-1876 ; démission, 1849-1852. Engagement quinquennale, 1910. Procès-verbal d'adjudication de l'habillement et l'équipement des pompiers, 1869. Pompe à incendie : acquisition, réparations, 1846-1900.

5E334/22 , 1849-1932  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Affaires militaires (série H) > Sapeurs-pompiers

Procès-verbal d'arpentage, 1825-1844 ; de balivage et martelage, 1839-1842 ; d'adjudication, 1835-1853 ; d'adjudication pour confections de fossés, 1838-1853 ; d'estimation des coupes, 1853 ; de délivrance et permis d'exploiter, 1826-1844 ; de reconnaissance des cantons défensables, 1833-1857. Délits forestiers, 1826, 1845 et 1855. Garde-forestier : nomination, 1877. Délimitations et bornages des bois, 1834-1846. Marchés pour l'exploitation de l'affouage, 1831-1857. Demande d'affouage faite par des particuliers, 1841-1842. Rôles d'affouage, 1812-1841. Extraits des registres des délibérations du conseil municipal et correspondance concernant l'affouage, 1817-1904. Réorganisation des tirages ou garderies des forêts, 1836. Extraits des registres de délibérations du conseil municipal et correspondance concernant les bois, 1820-1904. Autorisation à M. Rameaux de construire un four à chaux, 1843.

5E334/34 , 1812-1904  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux (série N) > Bois et forêts