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25 mai 1840-20 avril 1856.

5E323/2 , 1840-1856  

Détachement de Septmoncel et érection en commune de la section de Lamoura : délibération de la commission syndicale de la section de la Chaux-Berthod, 17 juin 1838 (début du registre).

Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Administration générale de la commune (série D) > Conseil municipal > Registres des délibérations.