Toutes les ressources Grange-de-Vaivre, commune 58 résultats (15ms)

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1 média

Grange-de-Vaivre, tableau d'assemblage.

3Pplan2781 , 1811  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre G > Grange-de-Vaivre > Plans parcellaires napoléoniens

Grange-de-Vaivre

3Pplan7157  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Atlas portatifs s.d. [1810-1840]

Matrice foncière.

3P1909 , 1815  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre G > Grange-de-Vaivre > Etats de sections et matrices

Grange-de-Vaivre

3Pplan6820/3 , 1811  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds de la Préfecture > Documents cadastraux > Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. > Canton de Villers-Farlay

Matrice foncière, s.d.

3P1911  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre G > Grange-de-Vaivre > Etats de sections et matrices

Matrice foncière.

3P1910 , 1822  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre G > Grange-de-Vaivre > Etats de sections et matrices

Photocopies de documents rapportés de la mairie de Grange-de-Vaivre, lors de l'inspection des archives communales du 24 août 2010, concernant l'exécution sur le territoire de la commune de 5 personnes et la déclaration du décès de 2 de ces personnes : BAFFOU Maurice, BOST Marc.(dossiers de jugements sur requête de février 1946 pour BAFFOU Maurice, 2242W62 et de février 1959 pour BOST Marc, 2242W63)

Doc1158 , 1945-1959