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91 médias

Matrice des propriétés bâties.

3P1869 , 1882  

Gigny

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre G > Gigny > Etats de sections et matrices

Matrice foncière, folio 1 à 990.

3P1866 , 1823  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre G > Gigny > Etats de sections et matrices

Réglement d'eau : usine Ponard, 1857-1864. Curage du ruisseau du bief sous la Roche, 1863-1864. Curage du ruisseau de la Doye, 1881. Curage du ruisseau de Sous-la-Roche, 1904 ; des fossés du chemin de grande communication n°117, 1905. Elagage et faucardement de la rivière du Suran, 1904.

5E433/60 , 1857-1905  
Contexte :
Archives postérieures à 1790 > Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux. (série O) > Navigation et régime des eaux

Commission administrative : nominations des membres, 1843-1912. Délibération au sujet de la requête concernant les revenus de la charité et des pauvres, 1792. Baux des biens du bureau de bienfaisance, 1841-1954. Aliénations d'immeubles appartenant au bureau de bienfaisance, 1878-1891 ; plan parcellaire, 1880. Enfants assistés, 1864-1874. Indigents, 1824-1892. Aliénés, 1872. Legs, 1859-1881.

5E433/75 , 1792-1954  
Contexte :
Archives postérieures à 1790 > Assistance et prévoyance (série Q) > Bureau de bienfaisance

Elections : procès-verbal de reconnaissance des officiers, sous-officiers et caporaux ; de prestation de serment des officiers, 1852. Règlement, 1840. Réorganisations de la subdivision et règlement, 1852-1901. Nominations d'officiers, 1921-1937. Contrôles nominatifs, 1906-1909. Engagements quinquennaux, 1900-1937. Listes nominatives des réservistes, 1937. Armes perdues, 1901 ; réintrégration, 1909. Projet d'acquisition de pompe à incendie, 1810-1813. Médaille d'honneur, sans date. Société de secours mutuels, 1908-1934.

5E433/41 , 1810-1937  
Contexte :
Archives postérieures à 1790 > Affaires militaires (série H) > Sapeurs-pompiers