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Scierie de Foncine-le-Bas

110J103-110J106 , 1827-1856  

Scierie de Foncine-le-Bas[1].

[1] Scierie installée à Foncine-le-Bas par M. E. Monnier sur un terrain appartenant à la commune. Cession du bail d'exploitation de l'usine en 1854 au sieur Martin, du Lac-des-Rouges-Truites.

Contexte :
Fonds de la fonderie Baudin à Toulouse-le-Château et Sellières, et de la famille Monnier, avec documents sur les forges de Syam, Bourg-de-Sirod (Jura) et Rochejean (Doubs).
Archives industrielles de la Fonderie. > Approvisionnement > Approvisionnement en bois

Foncine-le-Bas

3Pplan6722/2 , 1826-1827  
Contexte :
Cadastre
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds de la Préfecture > Documents cadastraux > Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. > Canton des Planches

Foncine-le-Bas

3Pplan6722/5 , 1826-1827  
Contexte :
Cadastre
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds de la Préfecture > Documents cadastraux > Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. > Canton des Planches

Matrice foncière.

3P1707 , 1827  
Contexte :
Cadastre
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre F > Foncine-le-Bas > Etats de sections et matrices

Scierie de Foncine-le-Bas.-Comptabilité

110J105 , Entre le 1er janvier 1829 et le 31 décembre 1849  

Comptabilité. Journal comptable de la production de la scierie, 1829-1870. État des situations comptables, 1830-1849.

Contexte :
Fonds de la fonderie Baudin à Toulouse-le-Château et Sellières, et de la famille Monnier, avec documents sur les forges de Syam, Bourg-de-Sirod (Jura) et Rochejean (Doubs).
Archives industrielles de la Fonderie. > Approvisionnement > Approvisionnement en bois > Scierie de Foncine-le-Bas

Matrice des propriétés non bâties.

3P1710 , 1914  
Contexte :
Cadastre
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre F > Foncine-le-Bas > Etats de sections et matrices

Scierie de Foncine-le-Bas.-Etablissement

110J103 , 1827-1854  

Établissement. Acte notarial de déclaration des riverains pour l'établissement d'une scierie à Foncine, 1827 ; arrêtés préfectoraux d'installation de la scierie, 1830. Bail emphytéotique pour 50 ans du terrain de la scierie par la commune de Foncine, 1830 ; acte de cession du bail, 1854.

Contexte :
Fonds de la fonderie Baudin à Toulouse-le-Château et Sellières, et de la famille Monnier, avec documents sur les forges de Syam, Bourg-de-Sirod (Jura) et Rochejean (Doubs).
Archives industrielles de la Fonderie. > Approvisionnement > Approvisionnement en bois > Scierie de Foncine-le-Bas