Toutes les ressources Fied (Le), commune 130 résultats (21ms)

Elections : listes, 1907-1932; P.V. 1907-1928; affiche, 1912, cote de rangement 13 Fi 2494. Organisation d'une subdivision, 1894; nomination de lieutenants, et sous-lieutenant, 1894-1930. Engagements quinquennaux, 1922-1933. Habillement et équipement, 1889-1926 ; acquisition de pompe à incendie, 1894 ; appropriation d'une cave de la maison commune pour le logement d'une pompe à incendie, 1894. Subventions, 1900-1920. Médailles d'argent, 1920-1931. Assurance des sapeurs-pompiers1928-1935. Société de secours mutuels des pompiers: statuts, conseil d'administration, nomination d'administrateurs, décembre 1913, correspondance préfectorale du 17 mars 1914.

5E180/33 , 1889-1935  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Affaires militaires (série H) > Sapeurs-pompiers

Assistance médicale: nominations de membres de la commission administrative, 1920 et 1922. P.V. d'élection de deux délègués, 1925. Listes des personnes admises à l'assistance médicale, 1856-1957. Allocations, 1919 et s.d. Arrêtés, délibérations et correspondances, 1910-1962. Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables privés de ressources: états nominatifs, enquête et état des allocations, 1907-1911, allocations mensuelles, 1914-1918, délibérations et correspondance, 1908-1921. Assistance aux familles nombreuses: délibérations, 1921.Assistance aux femmes en couches: demande, 1925-1926. Protection des enfants du 1er âge: 1er registre des maires: déclaration des parents ou ayant-droit, 1894-1931 et 1957 2ème registre des maires: déclaration des nourrices, serveuses ou gardeuses, 1893-1937 et 1954-1960. Rapport annuel relatif à 1895, 1896. Statistique des décès, de 1877, 1878. Carnets d'enfants, 1906. Enfants assistés, 1870. Alienés, 1921.Dossier d'aide sociale, 1969-1976, correspondance, 1951-1954.Accident du travail: déclarations, 1927-1942. Engagement de sage femme, 1908 et 1912, Liste du personnel médical et des pharmaciens dans le jura au 31 mars 1942, cote de rangement 17Fi 1467.

5E180/60 , 1856-1976  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Assistance et prévoyance (série Q)

Passeports, 1851-1859. Etrangers: registre d'immatriculation, 1896-1927; contrôle, 1941-1957; demande de carte d'identité, 1935-1943 et 1945-1951; registre spécial mentionnant les visas accordés, 1917-1918. Déclarations de changement de domicile, 1879-1904 et 1970. Armes et munitions: dépôt, 1942-1943. Ferme du droit de chasse: P.V. d'adjudication, 1847-1910; cahiers des charges, 1892 et 1904. Débits de boissons: déclarations, 1949-1956. Hygiène publique, 1902-1909. Vaccinations, listes et certificats, 1857; 1892-1947 et 1956-1975. Livret d'ouvrier, 1877.

5E180/36 , 1847-1975  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)

Listes des électeurs politiques et municipaux , 1848-1956; pour l'appel des votants, 1865-1958. Listes des électeurs à la chambre d'agriculture, 1927-1951; à la chambre et au tribunal de commerce de Lons-le-Saunier, 1884-1956; aux tribunaux paritaires des baux ruraux, 1946-1956. Listes des personnes habitant la commune qui réunissent les conditions légales exigées pour remplir les fonctions de juré, 1850-1955. Liste des électeurs appelés à prendre part à l'élection des membres du tribunal de commerce de Lons-le-Saunier, 1849-1851. Chambre des métiers: tableaux des électeurs artisans-maîtres et artisans compagnons, 1935-1955. Caisse primaire de sécurité sociale: relevés nominatifs des électeurs, 1950. Caisse d'allocations familiales: relevés nominatifs des électeurs, 1950. Incapacités électorales par suite de condamnation, 1905-1913. Registres des réclamations des électeurs, 1874-1880 et 1893-1913. Jugement de la justice de paix du canton de Voiteur ordonnant l'inscription sur la liste électorale de la commune du Fied de Gustave et Félicien PLISSARD, 22 février 1908. Affiche concernant le renouvellement des conseils municipaux en 1959, cote de rangement 17Fi 1463.

5E180/37 , 1848-1959  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Elections et personnel (série K) > Listes électorales

Registre des délibérations faites par les contribuables en cas de construction nouvelle, de reconstruction d'addition de construction et d'affectation de terrains à des usages commerciaux ou industriels, 1891-1974 et 1974-1981. Contributions sur les voitures, chevaux, mulets et taxe sur les vélocipèdes, 1873-1896 et 1901-1905. Déclarations de dégrèvement en faveur des propriétaires exploitants, 1927. Liste des contribuables assujettis à l'impôt général sur le revenu et ayant fait leur déclaration; exercice 1932, revenus de 1931. Listes des plus imposés, 1823.Adjudication de la perception des contributions, 1791-1793. Plan géométrique de la commune, 1806, cote de rangement 17Fi 1460.

5E180/26 , 1791-1981  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Contributions.- Administrations financières. > Contributions