Toutes les ressources Fied (Le), commune 131 résultats (15ms)

Partage des bois appelés les communes de Poligny, 1809-1811. Extraits du registre des arrêtés du maire de la ville de Poligny concernant les bois, an XIII-1812. Nominations de garde-champêtres et forestiers, 1792 ; de commissaires pour poursuites au sujet d'un cantonnement dans les bois communs dits les grandes communes de Poligny, 1792. Délimitation d'un canton de bois dit Grasses Gelines faisant autrefois partie des forêts de la ville de Poligny: procès entre la commune du Fied et Messieurs de PATORNAY-GAGNEUR, et la ville de Poligny, 1843-1846. Droit de passage dans la forêt communale: procès entre la commune et Jean-Pierre et Jean-François PETOT, propriétaires demeurant à la grange de l'Ecouvette, hameau du Fied, 1832-1839. Délimitation des bois communaux, 1850-1855. P.V. de balivage et martelage, 1830 ; d'arpentage, 1830-1866 ; d'adjudication, 1853-1947 ; d'adjudication des travaux d'exploitation de la coupe affouagère, 1849-1934; d'estimation des coupes, 1870-1954; de délivrance et permis d'exploitation, 1830-1954 ; de reconnaissance des cantons défensables, 1847-1920 ; de reconnaissance des chablis, volis 1931. Délits forestiers, 1910. Tableau du toisé des maisons de la commune pour servir à la répartition des bois-futaies, 1821. Affouage : rôle, 1817-1954, partage 1905 et 1933-1939. Marchés de pâtres pour garder le bétail dans les parcours de la forêt communale, 1857-1881. Coupes extraordinaires, 1866-1915. Arrêtés préfectoraux concernant la concession d'herbes, 1855 ; la réorganisation des triages N° 5 et 6 du cantonnement de Poligny, 1867 ; les travaux en charge sur la coupe du Fied, exercice 1870, 1872 ; la division en coupons du quart en réserve de la forêt communale, 1892. Adjudication des travaux mis en charge des coupes ordinaires et extraordinaires, 1890. Cahiers des charges concernant la vente d'un lot de futaie, 1949. Délibérations et correspondance, 1865-1956

5E180/50 , 1792-1956  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N) > Bois et forêts

Assistance médicale: nominations de membres de la commission administrative, 1920 et 1922. P.V. d'élection de deux délègués, 1925. Listes des personnes admises à l'assistance médicale, 1856-1957. Allocations, 1919 et s.d. Arrêtés, délibérations et correspondances, 1910-1962. Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables privés de ressources: états nominatifs, enquête et état des allocations, 1907-1911, allocations mensuelles, 1914-1918, délibérations et correspondance, 1908-1921. Assistance aux familles nombreuses: délibérations, 1921.Assistance aux femmes en couches: demande, 1925-1926. Protection des enfants du 1er âge: 1er registre des maires: déclaration des parents ou ayant-droit, 1894-1931 et 1957 2ème registre des maires: déclaration des nourrices, serveuses ou gardeuses, 1893-1937 et 1954-1960. Rapport annuel relatif à 1895, 1896. Statistique des décès, de 1877, 1878. Carnets d'enfants, 1906. Enfants assistés, 1870. Alienés, 1921.Dossier d'aide sociale, 1969-1976, correspondance, 1951-1954.Accident du travail: déclarations, 1927-1942. Engagement de sage femme, 1908 et 1912, Liste du personnel médical et des pharmaciens dans le jura au 31 mars 1942, cote de rangement 17Fi 1467.

5E180/60 , 1856-1976  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Assistance et prévoyance (série Q)

Registre des délibérations faites par les contribuables en cas de construction nouvelle, de reconstruction d'addition de construction et d'affectation de terrains à des usages commerciaux ou industriels, 1891-1974 et 1974-1981. Contributions sur les voitures, chevaux, mulets et taxe sur les vélocipèdes, 1873-1896 et 1901-1905. Déclarations de dégrèvement en faveur des propriétaires exploitants, 1927. Liste des contribuables assujettis à l'impôt général sur le revenu et ayant fait leur déclaration; exercice 1932, revenus de 1931. Listes des plus imposés, 1823.Adjudication de la perception des contributions, 1791-1793. Plan géométrique de la commune, 1806, cote de rangement 17Fi 1460.

5E180/26 , 1791-1981  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Contributions.- Administrations financières. > Contributions

Passeports, 1851-1859. Etrangers: registre d'immatriculation, 1896-1927; contrôle, 1941-1957; demande de carte d'identité, 1935-1943 et 1945-1951; registre spécial mentionnant les visas accordés, 1917-1918. Déclarations de changement de domicile, 1879-1904 et 1970. Armes et munitions: dépôt, 1942-1943. Ferme du droit de chasse: P.V. d'adjudication, 1847-1910; cahiers des charges, 1892 et 1904. Débits de boissons: déclarations, 1949-1956. Hygiène publique, 1902-1909. Vaccinations, listes et certificats, 1857; 1892-1947 et 1956-1975. Livret d'ouvrier, 1877.

5E180/36 , 1847-1975  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)

Listes des électeurs politiques et municipaux , 1848-1956; pour l'appel des votants, 1865-1958. Listes des électeurs à la chambre d'agriculture, 1927-1951; à la chambre et au tribunal de commerce de Lons-le-Saunier, 1884-1956; aux tribunaux paritaires des baux ruraux, 1946-1956. Listes des personnes habitant la commune qui réunissent les conditions légales exigées pour remplir les fonctions de juré, 1850-1955. Liste des électeurs appelés à prendre part à l'élection des membres du tribunal de commerce de Lons-le-Saunier, 1849-1851. Chambre des métiers: tableaux des électeurs artisans-maîtres et artisans compagnons, 1935-1955. Caisse primaire de sécurité sociale: relevés nominatifs des électeurs, 1950. Caisse d'allocations familiales: relevés nominatifs des électeurs, 1950. Incapacités électorales par suite de condamnation, 1905-1913. Registres des réclamations des électeurs, 1874-1880 et 1893-1913. Jugement de la justice de paix du canton de Voiteur ordonnant l'inscription sur la liste électorale de la commune du Fied de Gustave et Félicien PLISSARD, 22 février 1908. Affiche concernant le renouvellement des conseils municipaux en 1959, cote de rangement 17Fi 1463.

5E180/37 , 1848-1959  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Elections et personnel (série K) > Listes électorales

Elections : listes, 1907-1932; P.V. 1907-1928; affiche, 1912, cote de rangement 13 Fi 2494. Organisation d'une subdivision, 1894; nomination de lieutenants, et sous-lieutenant, 1894-1930. Engagements quinquennaux, 1922-1933. Habillement et équipement, 1889-1926 ; acquisition de pompe à incendie, 1894 ; appropriation d'une cave de la maison commune pour le logement d'une pompe à incendie, 1894. Subventions, 1900-1920. Médailles d'argent, 1920-1931. Assurance des sapeurs-pompiers1928-1935. Société de secours mutuels des pompiers: statuts, conseil d'administration, nomination d'administrateurs, décembre 1913, correspondance préfectorale du 17 mars 1914.

5E180/33 , 1889-1935  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Affaires militaires (série H) > Sapeurs-pompiers