Toutes les ressources Falletans, commune 236 résultats (17ms)

Falletans

3Pplan6745/9 , 1836  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds de la Préfecture > Documents cadastraux > Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. > Canton de Rochefort-sur-Nenon
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146 médias

12 mai 1812-23 mai 1852.

5E598/11 , 1812-1852  

Contient : page 76 le règlement général de police de 1828 ; pages 69, 73, 75, 84, 86, 87, 94 et 104 des rôles d'affouages, 1841-1847 ; pages 87 et 92 des rôles du bétail, 1845-1846 ; une table par ordre chronologique en fin de registre.

Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Administration générale de la commune (série D) > Conseil municipal > Registres des délibérations (microfilmés).

1854-1859.

5E598/15 , 1854-1859  

Contient aussi : la cession de droits de chasse à la commune ; un état des effets et valeurs ayant appartenu à un militaire décédé.

Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Administration générale de la commune (série D) > Actes de l'administration municipale > Registres de correspondance du maire (arrivée-départ).

Falletans

3Pplan6745/3 , 1836  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds de la Préfecture > Documents cadastraux > Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. > Canton de Rochefort-sur-Nenon

Falletans

3Pplan6745/4 , 1836  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds de la Préfecture > Documents cadastraux > Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. > Canton de Rochefort-sur-Nenon
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105 médias

Etat de sections.

3P1664 , 1837  

Falletans

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre F > Falletans > Etats de sections et matrices

Nominations, mutation et traitement des desservants, 1793-1854. Demandes de la commune de Falletans pour que les hameaux de Grosbuisson et de Grange-Vannans participent aux frais des édifices du culte et d'instruction primaire, 1807-1846. Nominations des membres du conseil de fabrique, 1850 et litige entre le maire et le desservant pour la réorganisation de ce conseil, 1850-1851. Legs Noël d'un pré aux Iles du Bas fait à la fabrique, 1842-1843 ; legs pécuniaire Sophie Donzelot pour réparations à l'église, 1853 ; legs d'un terrain par François Barillot, 1861.

5E598/139 , 1793-1861  

Ce registre contient aussi une délibération et procuration par la communauté de Falletans à Antoine Cointot pour faire placer des bancs dans la nef de l'église afin d'employer le revenu de la location à des travaux à l'église, 1762. Demande de réunion du hameau de Gros-Buisson à Falletans par suite de sa disjonction d'avec Rochefort, 1839. Actes de vente de la cure et de réachat par la commune, an IV-anXI. Legs pécuniaires aux pauvres : legs François Benoît, 1834-1835 et legs dame Donzelot, 1853-1854.

Voir aussi 5 E 598/140.

Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Culte (série P)

1870.

5E598/161 , 1870  

Contient un procès-verbal d'élection des administrateurs, marchés du fromager et de ventes des fromages, 1869.

Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes (série S) > Société de fromagerie > Comptes des sociétaires.