Toutes les ressources Fétigny, commune 121 résultats (13ms)

Plan des terrains communaux partagés entre la commune de Fétigny et Montadroit (section de Légna) dressé d'après le cadastre, par l'agent-voyer Chevaux et l'expert Drapier ; plans-calques, encre et aquarelle ; 0,90 cm x 0,56 cm ; dans une feuille papier de couverture comprenant titre, légende et tableau indicatif des parcelles de terrains et sections ; échelle 10 000e (tableau d'assemblage), échelle 1 250e pour les cinq feuilles (calques), 1869. - Tableau d'assemblage de la commune. - Les Roches chaudes (1ère feuille, haut découpé). - Au Latet, chien loup, champ Closay, la Croix, sur Rouveillat et la Lézine (2ème feuille). - Boisset, grande Fouillat, Danfin, l'Epine et Massin (3ème feuille). - Communal de Mas près ou sur les levées, la Bouzantine et le Molard (4ème feuille). - Dabillat, Fosses Vernier, Comet, Gouillat, vers le puits, à l'abreuvoir et au Reculet (5ème feuille)

5E112/plan1  
Contexte :
Plan coté en dehors des liasses [Non communicable, en attente de restauration.] > Bois (série N) [Voir dossier 5 E 112/60.]

Registres des délibérations 31 mai 1810-2 avril 1842 et 9 mai 1845.

5E112/15 , 1810-1845  

Délibérations 1790-1852 (voir 5 E 112/1* et 14*), les délibérations ne sont pas identiques pour la période 1790-1810 aux registres 5 E 112/1* et 14*.

Recto-verso (contient la copie de correspondance du maire adressée au Préfet, an IX, et rôle des contributions foncières, an X-an XI.

Cette délibération ne figure pas dans le registre 5 E 112/16*.

Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Administration générale de la commune (série D) > Conseil municipal > Registres des délibérations