Toutes les ressources Epercy, commune 14 résultats (14ms)

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Tableaux nominatifs des habitants des Crozets (1807, 1809, 1810, 1811, 1812, 1813), Douvres (1807, 1809, 1810, 1811, 1812, 1813), Epercy (1807, 1809, 1810, 1811, 1812, 1813), Etival (1807, 1809, 1810, 1811, 1812, 1813), Garde-Chemin (1807, 1809, 1810, 1811, 1812, 1813), Grand-Châtel (1807, 2 ex. pour 1809, 1811, 1812, 1813), Grand-Serve (1807, 1809, 1811, 1812, 1813), Grand-Villard (1807, 1809, 1810, 1811, 1812, 1813).

6M220 , 1807-1813  
Contexte :
POPULATION > Recensements de la population (1800-1936) > Documents nominatifs des recensements de la population (1800-1872) > Tableaux et états nominatifs communaux des recensements de population, an VII-1817 > Canton de Moirans

Remembrement : arrêtés préfectoraux portant constitution foncière et remembrement : Champagne-sur-Loue (1958-1968) ; Chainée-des-Coupis (1969) ; Domblans, Bréry, Voiteur, Doye, Charency, Lent, Denezières, Uxelles, Saugeot (1973). Arrêtés préfectoraux portant modification de la commission communale de réorganisation foncière et de remembrement : Champagne-sur-Loue (1972) ; Le Larderet, Chatonnay, Champrougier, Chapois, Lavancia, Epercy (1973). Arrêtés préfectoraux portant ouverture des travaux topographiques : Bletterans, Relans, Nanc-les-Saint-Amour avec extension sur Chapelle-Voland, Monnet-la-Ville, Pont-du-Navoy, Montigny-sur-Ain, Neublans et extension (1973) ; Vadans avec extension sur Arbois (1974). Arrêtés préfectoraux modifiant les dates d'envoi en possession provisoire des nouvelles parcelles des communes de Neublans et extension sur Plainoiseau (1975). Arrêtés préfectoraux et plans définitifs : Poligny, Tourmont, Villerserine (1973) ; Pont-du-Navoy, Montigny-sur-Ain (1974) ; Neublans, Vertamboz, Saint-Germain-les-Arlay, Plainoiseau (1975).Dossiers de remembrement composés des arrêtés et procédure pour : Chaînée-des-Coupis (1969) ; Censeau (1971) ; Chamblay (1967-1972) ; Champdivers (1969-1973) ; Charnod (1964-1971) ; Chassal (1964-1968) ; Château-Chalon (1971) ; Le Châteley (1971) ; Châtenois (1962-1971) ; Châtillon (1959-1970).

258W20 , 1958-1975  
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