Toutes les ressources Courbouzon, commune 68 résultats (13ms)

Courbouzon

3Pplan6687/1 , 1809-1810  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds de la Préfecture > Documents cadastraux > Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. > Canton de Lons-le-Saunier
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34 médias

Matrice des propriétés bâties.

3P1307 , 1882  

Courbouzon

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre C > Courbouzon > Etats de sections et matrices

Courbouzon

3Pplan6687/3 , 1809-1810  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds de la Préfecture > Documents cadastraux > Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. > Canton de Lons-le-Saunier

Matrice des propriétés non bâties.

3P1309 , 1913  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre C > Courbouzon > Etats de sections et matrices

Matrice foncière.

3P1306 , 1869  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre C > Courbouzon > Etats de sections et matrices

Courbouzon

3Pplan6687/2 , 1809-1810  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds de la Préfecture > Documents cadastraux > Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. > Canton de Lons-le-Saunier

Matrice foncière.

3P1305 , 1823  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre C > Courbouzon > Etats de sections et matrices
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128 médias

Etat de sections.

3P1303 , 1811  

Courbouzon

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre C > Courbouzon > Etats de sections et matrices
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33 médias

Matrice des propriétés bâties.

3P1308 , 1911  

Courbouzon

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre C > Courbouzon > Etats de sections et matrices

Matrice foncière.

3P1304 , 1814  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre C > Courbouzon > Etats de sections et matrices

Courbouzon

3Pplan6687/4 , 1809-1810  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds de la Préfecture > Documents cadastraux > Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. > Canton de Lons-le-Saunier