Toutes les ressources Conliège, commune 313 résultats (15ms)

Aménagement, 1909-1912. Procès-verbal d'adjudication, 1897-1950 ; d'estimation des coupes, 1916-1950 ; de délivrance et permis d'exploiter, 1902-1949. Ventes des bois, 1826-1934 ; affiches annonçant la vente de coupes de l'année 1818 et l'aliénation des forêts de l'Etat en 1832. Mode de partage des bois par feu et au marc la livre, an V. Interdiction de parcours et d'enlèvement de souches d'arbres dans le bois de Dodon, 20 floréal an X (1802). Extrait du compte de la commune à la caisse d'amortissement relatif au produit de ses bois réglé le 31 décembre 1815, 1817. Permission accordée par Monsieur le Comte de Ligneries aux habitants de Conliège de prendre dans ses bois les épines nécessaires pour la clôture de leurs vignes, 1817-1824. Réorganisation des triages ou garderies de forêts, 1836. Construction de trois fours à chaux temporaires par Claude Joseph Sainte Barbe à distance prohibée des forêts, 1837. Demande de Monsieur Sainte Barbe, adjudicataire de la coupe de la Côte des Tartres en remise d'une somme à laquelle il a été condamné à titre de restitution envers la commune de Conliège, pour vice d'exploitation, 1838. Projet d'aliénation de la totalité de la forêt communale, contenant douze hectares, 1844. Délimitation des bois communaux de Revigny, 1836 ; contingent à la charge de la commune de Conliège, 1846. Délimitation et bornage des bois communaux de Montaigu, 1842 ; frais à la charge de la commune de Conliège, 1846. Plan des bois lieux-dits en Dodon et à la Côte, sans date. Gardes-forestiers ; nominations, 1890-1905. Reboisements et gazonnements, 1880-1884.Correspondance, an VII et 1918-1948.

5E61/150 , 1796-1950  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N) > Bois et forêts

Secours : Listes des pauvres de la commune de Conliège et états de distributions des secours en nature qui leur ont été donnés, 1793 et 1817-1847. Arrêté préfectoral autorisant le bureau de bienfaisance à prélever sur les revenus de la succession de Mademoiselle de Grusse une somme pour être employée au secours alimentaire en faveur des indigents de Briod et de Conliège, 26 mars et 29 mai 1817. Délibération du bureau de charité portant qu'il sera mis à la disposition de soeur Joséphine, du riz et du sucre pour être distribué aux indigents et qu'il lui sera offert un manteau en témoignage de reconnaissance, 1833. Secours accordé, au bureau de bienfaisance, par décision du Ministre de l'Intérieur du 25 février 1847. Etablissement d'ateliers de charité destinés à occuper la classe indigente, pendant l'année 1817. Atelier de charité pour la classe ouvrière et indigente, 1818. Secours aux indigents pendant l'hiver de 1830. Indemnité de logement accordée à la sage femme, 1831 et 1836. Demande d'Amable Joseph Victor Perret pour obtenir une pension d'externe sur les revenus de l'hospice des quinze-vingt, 1836.

5E61/168 , 1793-1847  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Assistance et prévoyance (série Q) > Bureau de bienfaisance