Toutes les ressources Commenailles, commune 277 résultats (3ms)

Matrice des propriétés non bâties, case 489 à 983.

3P1244 , 1913  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre C > Commenailles > Etats de sections et matrices
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103 médias

Matrice des propriétés bâties.

3P1241 , 1882  

Commenailles

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre C > Commenailles > Etats de sections et matrices

Matrice foncière, folio 581 à 1140.

3P1240 , 1834  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre C > Commenailles > Etats de sections et matrices

Procès-verbaux d'élections d'officiers et sous-officiers ; de reconnaissance et de prestation de serment des officiers, 1834-1848 ; élections de chef de bataillon et porte-drapeau et nomination de lieutenant et sous-lieutenant du conseil de discipline, 1832-1848. Citoyens mobilisables de Commenailles ; extraits du tableau cantonal, 1848-1849.

5E350/43 , 1832-1849  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Affaires militaires (série H) > Garde nationale

Ligne de Lons-le-Saunier à Dole.- Autorisation d'études, 1845.Ligne de Saint Jean de Losne à Lons-le-Saunier.- Expropriation, enquête des stations et travaux, 1890-1905.Ligne de Lons-le-Saunier à Mervans et à Pierre de Bresse par Arlay et Bletterans avec embranchement de Saint Germain les Arlay à Sellières.- Etude sommaire, rapport de l'ingénieur en chef et correspondance du préfet, 1907. Etat et plan parcellaires des terrains pour acquisition, 1928.

5E350/127 , 1845-1928  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux. (série O) > Moyens de transport, énergie, mines et carrières. > Chemin de fer