Toutes les ressources Commenailles, commune 277 résultats (4ms)

Société musicale.- Demande de subvention, dans la négative : dissolution, s.d. Proposition par l'harmonie de Ruffey d'emprunter ou d'acheter le tambour ayant servi à la société musicale, 1897.

5E350/159 , 1897  
Contexte :
Archives communales déposées : COMMENAILLES
Archives postérieures à 1789 > Instruction publique. - Sciences, lettres et arts. (série R) [Des documents ont été extraits pour être classés parmi le fonds d'établissements scolaires du département sous la cote Tp 2629.] > Sciences, lettres et arts

Contributions sur les voitures et les chevaux : déclarations, 1875-1876. Droits de places aux foires : procès-verbal d'adjudication et délibération, 1881-1894. Poids publics.- Concessions, 1875-1893. Subvention allouée à la commune par suite de suppression du budget du culte, 1910. Vente de bons de liquidation, 1874.

5E350/82 , 1874-1910  
Contexte :
Archives communales déposées : COMMENAILLES
Archives postérieures à 1789 > Finances de la commune (série L) > Revenus et charges de la commune