Toutes les ressources Commenailles, commune 272 résultats (12ms)

Ligne de Lons-le-Saunier à Dole.- Autorisation d'études, 1845.Ligne de Saint Jean de Losne à Lons-le-Saunier.- Expropriation, enquête des stations et travaux, 1890-1905.Ligne de Lons-le-Saunier à Mervans et à Pierre de Bresse par Arlay et Bletterans avec embranchement de Saint Germain les Arlay à Sellières.- Etude sommaire, rapport de l'ingénieur en chef et correspondance du préfet, 1907. Etat et plan parcellaires des terrains pour acquisition, 1928.

5E350/127 , 1845-1928  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux. (série O) > Moyens de transport, énergie, mines et carrières. > Chemin de fer

Vicariat.- Création et indemnité annuelle, 1853. Recours pour abus dans ses fonctions formé contre le desservant rejeté, 1860. Procès-verbal de prise de possession de la cure par un vicaire, 1860 ; nomination d'un vacataire, 1883. Allocation temporaire accordée à un ecclésiastique et attribution d'une pension viagère, 1906. Demande de subvention à la commune faite par la fabrique [Attribution des biens ecclesiastiques au bureau de bienfaisance (voir 5 E 350/139).], 1865-1866.

5E350/131 , 1853-1906  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Culte [Voir fonds de la fabrique 5 V 35.] (série P)

Reconnaissance et délimitation, des dessertes communales ou voies de défruitement des terrains situés dans les hameaux du Villarnier, du Vernois et de la Piotière : rapports du géomètre etd e l'agent-voyer, procès-verbaux, deux plans et mémoire des honoraires du géomètre [Voir aussi créances de la commune (5 E 350/83).], 1877. Délimitation et bornage de différentes dessertes communales : procès-verbaux, 1881-1901.

5E350/120 , 1877-1901  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux. (série O) > Voirie > Petite voirie [Voir à la fin du rpertoire l'inventaire de deux plans de réparations des chemins, 1839, cotés 5 E 350/plans7-8.]

Cimetière.- Travaux de clôture, 1844, 1850-1851 et 1869-1873 (dossier avec deux plans et un dessin), 1869-1873. Translation du cimetière (dossier avec plan calque), 1865-1868. Acquisition et installation d'une croix en fer, 1873. Travaux d'assainissement : procès-verbal d'adjudication, deux affiches d'adjudication de la clôture, 1924.

5E350/86 , 1844-1924  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Edifices communaux.- Monuments et établissements publics. (série M) > Edifices du culte et cimetières

Caisse des écoles.- Création, statuts et procès-verbal de la réunion du comité, 1883. Budgets, 1883-1922. Comptabilité : répartition des fonds entre les trois écoles, 1909-1913 ; comptes de la cantine, 1911-1917 (cahier).

5E350/154 , 1883-1922  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Instruction publique. - Sciences, lettres et arts. (série R) [Des documents ont été extraits pour être classés parmi le fonds d'établissements scolaires du département sous la cote Tp 2629.] > Instruction

Carrières en forêt communale.- Ouverture d'une carrière de graviers, 1893. Ouverture et concession d'une carrière de sable, 1866-1874. Extraction de graviers par la commune dans la rivière de la Seille, entre Bletterans et Ruffey.- Autorisation et procès-verbal de récolement, 1858-1866. Carrières de graviers sur le territoire de Desnes.- Agrandissement de la gravière de Commenailles, 1862-1867 ; extraction de graviers : procès-verbal d'adjudication, 1879-1899 ; aliénation des anciennes gravières, 1904.

5E350/128 , 1858-1904  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux. (série O) > Moyens de transport, énergie, mines et carrières.