Toutes les ressources Commenailles, commune 276 résultats (4ms)

Différence dans l'étendue réelle de la forêt communale et celle portée dans les plans et procès-verbaux d'aménagement, signalée par le maire, 1848. Bois soumis au régime forestier, 1855 ; distraction de bois, 1869 et 1872.

5E350/102 , 1848-1872  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N) > Bois [Ouvertures de carrières de graviers et de sable (voir 5 E 350/128).] > Soumission au régime forestier et aménagement des bois communaux.

Procès-verbaux d'élections d'officiers et sous-officiers ; de reconnaissance et de prestation de serment des officiers, 1834-1848 ; élections de chef de bataillon et porte-drapeau et nomination de lieutenant et sous-lieutenant du conseil de discipline, 1832-1848. Citoyens mobilisables de Commenailles ; extraits du tableau cantonal, 1848-1849.

5E350/43 , 1832-1849  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Affaires militaires (série H) > Garde nationale

Cimetière.- Travaux de clôture, 1844, 1850-1851 et 1869-1873 (dossier avec deux plans et un dessin), 1869-1873. Translation du cimetière (dossier avec plan calque), 1865-1868. Acquisition et installation d'une croix en fer, 1873. Travaux d'assainissement : procès-verbal d'adjudication, deux affiches d'adjudication de la clôture, 1924.

5E350/86 , 1844-1924  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Edifices communaux.- Monuments et établissements publics. (série M) > Edifices du culte et cimetières