Toutes les ressources Chavanne, commune 20 résultats (13ms)

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17 médias

Etat de sections, s.d. [début XIXe].

3P1076  

Chavanne

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre C > Chavanne > Etats de sections et matrices

Chavanne

3Pplan6796/2 , 1808-1813  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds de la Préfecture > Documents cadastraux > Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. > Canton de Sellières

Chavanne

3Pplan6796/1 , 1808-1813  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds de la Préfecture > Documents cadastraux > Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. > Canton de Sellières

Chavanne

3Pplan6796/3 , 1808-1813  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds de la Préfecture > Documents cadastraux > Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. > Canton de Sellières
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20 médias

Etat de sections, s.d. [début XIXe].

3P1077  

Chavanne

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre C > Chavanne > Etats de sections et matrices
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246 médias

Série du greffe : naissances, mariages, décès, publications de mariage an IX-1822.

3E/2592 , 1800-1822  

Manquent les actes de mariage pour l'an X, les publications de mariage pour les années 1811, 1813, 1815, 1819. Un cahier de divorces pour l'an IX. Les actes de naissances de l'an IX se trouvent en fin de registre. De 1793 à l'an IX, les actes sont à chercher à Vers-sous-Sellières.

Contexte :
C > CHAVANNE (puis VERS-SOUS-SELLIERES)
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Tableaux nominatifs de la population des communes du canton de Sellières, an VII. Tableaux nominatifs de la population en 1809 dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Sellières, Bois-Gelot, Bréry, Chaplembert, La Charme, Chavanne, Darbonnay, Saint-Lamain, Lombard, Saint-Lothain, Mantry, Mauffans, Miéry, Monay, Montchauvrot, Montchauvier, Passenans, La Ronce, Toulouse-le-Château et Fangy, Vers-sous-Sellières, Villerserine.

6M271 , 1798-1809  
Contexte :
POPULATION > Recensements de la population (1800-1936) > Documents nominatifs des recensements de la population (1800-1872) > Tableaux et états nominatifs communaux des recensements de population, an VII-1817 > Canton de Sellières