
Toutes les ressources Charnod, commune 144 résultats (3ms)

3Pplan6876/2
,
1804
Contexte :

Etat de sections.
3P935
,
1831
Charnod
Contexte :
Chemin de grande communication n°203 d'Arinthod à Bourg.- Travaux, 1883 et sans date.
5E517/70
,
1883
Contexte :
Registres des délibérations, 21 février 1790 - 2 mai 1813.
5E517/7
,
1790-1813
Contient le procès-verbal de la formation de la municipalité, 1790 ; le tableau de la population, 1809, des déclarations de récolte, 1793, un inventaire des ornements de l'église, an II et la réorganisation de la garde nationale, an IV.
Contexte :
Travaux aux chemins vicinaux ordinaires de Charnod à Valfin, 1849 ; n°5 de Charnod sur le Creux, 1890 ; n°7 du C.V.O. n1 au C.I.C. n°36, 1891-1892. Arrêté concernant le dépôt du plan à la mairie de Villeneuve-les-Charnod pour les limites du C.V.O. n°3, 1864.
5E517/71
,
1849-1892
Contexte :
Comptes de gestion, 1865-1911. Quittus du conseil de Préfecture, 1829-1928.
5E517/53
,
1829-1928
Contexte :
Etats des chevaux et voitures.
5E517/33
,
1890-1925
Un an sur cinq.
Contexte :
Logement et cantonnement des troupes.
5E517/32
,
1878-1891
Contexte :
Vaccinations : listes nominatives, 1905-1929 et 1944. Déclaration de diphtérie, 1900.
5E517/43
,
1900-1944
Contexte :
Délimitation et bornage de terrains entre la commune et un particulier, 1870-1878. Echanges de terrains, 1872-1882.
5E517/59
,
1870-1882
Contexte :
Créances, 1848 et 1903. Acquisitions de terrains, 1853-1855.
5E517/92
,
1848-1903
Contexte :
Registre des délibérations, 15 juin 1913 - 28 juillet 1946.
5E517/11
,
1913-1946
Lois civiles, 1917-1939 à la fin du registre.
Contexte :
Nominations de répartiteurs.
5E517/27
,
1865-1930
Contexte :
Carrières.- Ouverture d'une sablière.
5E517/75
,
1871
Contexte :
Etat récapitulatif, 1872-1962. Listes nominatives, 1876-1954.
5E517/15
,
1872-1962
Manquants, 1901 et 1931.
Contexte :