Toutes les ressources Charnod, commune 142 résultats (27ms)

Registres des délibérations, 21 février 1790 - 2 mai 1813.

5E517/7 , 1790-1813  

Contient le procès-verbal de la formation de la municipalité, 1790 ; le tableau de la population, 1809, des déclarations de récolte, 1793, un inventaire des ornements de l'église, an II et la réorganisation de la garde nationale, an IV.

Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Administration générale de la commune (série D) > Conseil municipal > Registres des délibérations