Toutes les ressources Charcier, commune 100 résultats (10ms)

Procès-verbal de récolement du bois communal, 1888 ; procès-verbal de délivrance et permis d'exploiter, 1886 ; procès-verbaux de reconnaissance des cantons défensables, 1879-1881 ; marchés de l'affouage, 1880-1897, et question sur la répartition de l'affouage (extrait des délibérations du conseil général), 1899 ; rapports du garde général et de l'inspecteur des forêts (un croquis des forêts communales), 1886, 1891 ; procès-verbaux d'estimation des coupes, 1876-1881 ; réorganisation des triages forestiers des cantons de Clairvaux et d'Orgelet, 1883, 1898 ; nominations des gardes forestiers, 1888, 1896. 17 Fi 649, un plan de la forêt communale de Charcier, s.d. (début XXème siècle). Plan de délimitation de la forêt la Tremblois et Feuillée appartenant à M. Lemire situé sur le terrritoire de Charcier, 1816.

5E397/17 , 1848-1900  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux (série N) > Eaux et forêts

Matrice des propriétés non bâties.

3P914 , 1914  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre C > Charcier > Etats de sections et matrices
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66 médias

Série du greffe : baptêmes 11 octobre 1669-25 octobre 1689, mariages 14 août 1669- après septembre 1689, sépultures 17 octobre 1669-14 octobre 1689 ; baptêmes, mariages, sépultures 8 janvier 1690-1er novembre 1698, 5 novembre 1698-9 décembre 1705, 18 janvier 1706-28 décembre 1710.

3E/14684 , 1669-1710  

Les actes de baptêmes, mariages et sépultures de 1669 à 1689 sont en latin. Ceux de 1690 à 1710 sont traduits en français par le prêtre du lieu.

Tous concernent le Mont-Saint-Sorlin.

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197 médias

Série communale : mariages 10 novembre 1611 au 4 octobre 1710, sépultures 17 octobre 1669 au 27 octobre 1710, mariages 13 janvier 1711 au 23août 1774, 7 février 1775 au 15 janvier 1807, 8 janvier 1793 au 15 janvier 1807.

5E397/31 , 1611-1807  

Les actes avant 1740 ont disparu pour la série communale comme pour la série du greffe. L'abbé Pierre Marie Lacroix, curé de la paroisse de Charcier à la fin du XVIIIe siècle, a eu en sa possession ces registres et les a traduit du latin en français. Le registre présent contient ces actes suivi par ceux destinés au greffe. Il a été restauré mais mal relié. Il existe une confusion entre les actes.

Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Culte (série GG) > Registres paroissiaux
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29 médias

Matrice des propriétés bâties.

3P913 , 1911  

Charcier

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre C > Charcier > Etats de sections et matrices

Projet de reconnaissance et de rectification du chemin dit de la vie neuve (5 plans), 1907 ; projet de reconnaissance des chemins dits du Gros Saule, de la Sauvette et de Poix (7 plans), 1901 ; situation des chemins vicinaux, 1882, 1883 ; tableau général des chemins, 1840 ; taxes des prestations sur les chemins vicinaux, 1899-1926 ; travaux sur le chemin dit du Gros Saule, 1875-1896 ; actes de cessions de terrains pour travaux vicinaux, 1858-1897 ; projet de modification du plan d'alignement de la traverse du village vers l'école (2 plans), 1900-1930 ; tableau général des chemins ruraux, 1906 ; plan parcellaire du chemin de Charcier à Liefnans, 1847 ; travaux inter-communaux, 1892, 1903. Voir aussi 5 E 397/23.

5E397/19 , 1840-1930  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux (série O) > Voirie
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36 médias

Matrice des propriétés bâties.

3P912 , 1882  

Charcier

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre C > Charcier > Etats de sections et matrices