Toutes les ressources Chapelle-des-Bois, commune 7 résultats (3ms)

Exploit d'assignation pour les frères Monnier.

110J859 , 1757-1781  

Exploit d'assignation pour les frères Monnier contre Claude Gaspard et Jean Baptiste Griffon père et fils, de Chapelle des Bois, 17 mars 1781 ; échange et transaction des frères Monnier avec Ambroise Fumey, Angélique Poux et Augustin Vuillermoz, de Foncine-le-Bas, 1757-1772.

Contexte :
Fonds de la fonderie Baudin à Toulouse-le-Château et Sellières, et de la famille Monnier, avec documents sur les forges de Syam, Bourg-de-Sirod (Jura) et Rochejean (Doubs).
Archives de la famille Monnier et alliés. > Papiers et correspondance personnels. > Seconde génération. > Basile Monnier, parents et alliés. > Actes communs à Basile et à Claude, Matthieu et Xavier Monnier, demi-frères de Basile.

Site interdépartemental "Tourbière et lacs de Chapelle des Bois et de Bellefontaine les Mortes" (25/39)- dossier descriptif du site- désignation du préfet 25 coordonnateur : arrêté ministériel du 17/09/2008Site "la Combe du lac"- compte-rendu de la réunion du 26/04/1999 (concerne aussi Massif du Risoux et Forêt du Massacre)- lettre du préfet en date du 04/04/2005 rendant le site opérationnel- arrêté ministériel de désignation en ZSC : 27/05/2009Site "Tourbière de la Combe du Grand Essart"- dossier descriptif du site- compte-rendu de la réunion du 26/04/1999 (concerne aussi Vallées et Côtes de la Bienne)- site opérationnel : lettre du 01/12/2005- désignation en ZSC : arrêté ministériel du 27/05/2009Site "Grandvaux"- dossier descriptif du site- site opérationnelle : lettre du 27/07/2009Site "Combe du Nanchez"- site opérationnel : 08/12/2008- désignation en ZSC : arrêté ministériel du 27/05/2009Site "Vallons forestiers, rivières, ruisseaux, milieux humides et temporaires de la forêt de Chaux" (directive Habitats)- dossier descriptif du site- site opérationnel : lettre du 25/06/2008- désignation du préfet 39 comme coordonnateur : arrêté ministériel du 04/08/2008 d'activité (09/12/2008)- désignation en ZSC : arrêté ministériel du 27/05/2009Site "Forêt de Chaux" (directive Oiseaux)- désignation préfet 39 coordonnateur : lettre du 26/07/2005- désignation en ZPS (zone de protection spéciale) : 25/04/2006

2286W29 , 1999-2009  
Contexte :
2286 W - Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes naturelles, développement durable, pollution et assainissement : dossiers de suivi ou d'instruction par la Préfecture.
ENVIRONNEMENT > Natura 2000

Assurances des biens privés.

110J1078 , 1828-1922  

Assurances des biens privés : correspondance, contrats (Compagnie d'assurances générales contre l'incendie pour les propriétés de Poligny, Voiteur, Taravant[1] et les Grandes Chiettes[2], 1828-1829. Compagnie du Soleil pour les propriétés du Sorbief[3], Blandans et Chapelle-des-Bois, 1833-1835. Compagnie royale d'assurances pour la chapelle de Baudin, 1872. Compagnie française du Phénix pour des immeubles à Sellières, 1913. La prévoyance pour une maison à Sellières, 1915. Compagnie lyonnaise d'assurance pour la ferme du Taravant, 1844-1846. L'Union pour l'assurance des bois, 1916-1922).

[1] Commune de Champagnole.

[2] Commune de Denezières.

[3] Commune d'Arbois.

Contexte :
Fonds de la fonderie Baudin à Toulouse-le-Château et Sellières, et de la famille Monnier, avec documents sur les forges de Syam, Bourg-de-Sirod (Jura) et Rochejean (Doubs).
Archives de la famille Monnier et alliés. > Gestion domaniale. > Gestion des domaines familiaux. > Gestion générale et contentieux fonciers.
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