Chapelle-des-Bois (Doubs).
Chapelle-des-Bois (Doubs), 1854-1869.
Chapelle-des-Bois (Doubs), 1854-1869.
États de gestion établis par le sieur Oudet, gestionnaire des terres appartenant à la famille Monnier.
Exploit d'assignation pour les frères Monnier contre Claude Gaspard et Jean Baptiste Griffon père et fils, de Chapelle des Bois, 17 mars 1781 ; échange et transaction des frères Monnier avec Ambroise Fumey, Angélique Poux et Augustin Vuillermoz, de Foncine-le-Bas, 1757-1772.
Assurances des biens privés : correspondance, contrats (Compagnie d'assurances générales contre l'incendie pour les propriétés de Poligny, Voiteur, Taravant[1] et les Grandes Chiettes[2], 1828-1829. Compagnie du Soleil pour les propriétés du Sorbief[3], Blandans et Chapelle-des-Bois, 1833-1835. Compagnie royale d'assurances pour la chapelle de Baudin, 1872. Compagnie française du Phénix pour des immeubles à Sellières, 1913. La prévoyance pour une maison à Sellières, 1915. Compagnie lyonnaise d'assurance pour la ferme du Taravant, 1844-1846. L'Union pour l'assurance des bois, 1916-1922).
[1] Commune de Champagnole.
[2] Commune de Denezières.
[3] Commune d'Arbois.