Toutes les ressources Champvans, commune 395 résultats (20ms)

Procès-verbaux de délimitation. Arrêt du conseil, 10 juin 1727 ; délimitations avec l'Abergement-les-Auxonne, 1879 ; délimitations : avec Labergement-les-Auxonne, La Perrière, Saint-Seine-en-Bâche et Samerey, 1584 ; transaction avec La Perrière, Saint-Seine-en-Bâche, Samerey et Gevry, 1597 ; délimitation avec Labergement-les-Auxonne, 1598 ; délimitation avec Damparis, 1587 ; délimitation de la Bourgogne et de la Franche-Comté, 1611 ; délimitations : avec Sampans (bornage), 1686 ; avec Monnières, 1786.

5E150/191 , 1587-1786  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.- Voirie (série DD) > Bois

Rôle de prestations sur les chemins vicinaux, 1840-1894. Tableaux généraux des chemins existants sur le territoire de la commune, 1840 ; tableaux supplémentaires, 1840, 1854 et 1867. Etat de classement par ordre de priorité d'exécution des C.V.O. de la commune, 1867. Projet de transformation des routes départementales en chemins de grande communication, 1873. Budgets, 1860-1908 ; prévision, 1939. Emprunt à la caisse des chemins vicinaux, 1874. Classement du chemin de Samerey à Damparis, partie enclavée sur le territoire de Champvans, 1848-1850 ; plan, 1849. Liste des voies urbaines incorporées dans la catégorie des voies communales, 1959. Liste des chemins vicinaux à l'état d'entretien incorporés dans la catégorie des voies communales, 1959. Affiche publication des rôles de prestation de 1910, cote de rangement 13 Fi 2534.

5E150/76 , 1840-1959  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux (série O) > Travaux publics et voirie en général

Nominations de membres de la commission administrative, 1837-1916. Elections de délégués, 1929. Attribution des biens au bureau de bienfaisance ayant appartenu à la fabrique, 1910 et 1920. Aliénation de terrain appartenant au bureau de bienfaisance, 1928. Legs, 1833-1877. Correspondance concernant une élève sage-femme, 1861-1865. Délibérations et correspondance, 1838-1956.

5E150/88 , 1833-1956  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Assistance et prévoyance (série Q) > Assistance publique > Bureau de bienfaisance