Toutes les ressources Champagne-sur-Loue, commune 204 résultats (4ms)

Matrice foncière.

3P809 , 1815  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre C > Champagne-sur-Loue > Etats de sections et matrices

Champagne-sur-Loue

3Pplan6816/4 , 1811  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds de la Préfecture > Documents cadastraux > Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. > Canton de Villers-Farlay

Coupes affouagères.- Procès-verbaux d'arpentage, 1870 et 1872. Fixation de valeur, 1883-1885 ; délivrance des coupes, 1872-1900 ; rôle, 1838-1909. Procès-verbaux d'adjudication des travaux d'exploitation et de dénombrement, 1870-1917. Cahiers des charges et procès-verbaux d'adjudication de vente des coupes, 1875-1926.

5E504/80 , 1870-1926  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N) > Bois > Exploitation

Coopérative interscolaire pour l'enseignement par film fondée par l'instituteur de Champagne-sur-Loue.- Subvention : correspondance du préfet au maire.

5E504/124 , 1927  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Instruction publique.- Sciences, Lettres et Arts. (série R) > Instruction publique [Des documents provenant de l'école même ont été extraits pour être classés parmi le fonds d'établissements scolaires du département sous la cote Tp 2271.]