Accidents du travail.- Déclarations.
5E504/117
,
1905-1908
Toutes les ressources Champagne-sur-Loue, commune 204 résultats (2ms)
1890-1913.
5E504/66
,
1890-1913
Protection des enfants du premier âge.- Déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses, 1878-1889 et 1911-1937. Certificat délivré à une nourrice, 1924. Primes à la natalité : états nominatifs, 1926-1927.Enfant assisté.- Allocation mensuelle, 1884.
5E504/119
,
1878-1937
Ramonage des cheminées.- Marché du ramoneur, 1853-1855. Information au maire de Champagne de l'avis de recherche d'une femme ayant fait abandon d'un enfant à Arbois, 1882.
5E504/48
,
1853-1882
Section C, canton des vignes appelé Grimonin et Nouvelles Plantes, parcelles 1 à 120, échelle de 50 perches de chacune 3 mètres, 1.45 m x 0.66 m.
5E504/plan3
,
1801-1802
Ordres de route, 1847-1848. Engagement volontaire, 1910. Demande et état nominatif des personnes admises, 1880 et 1911. Recherche d'un déserteur évadé de prison, 1882-1883. Décès de soldats, 1833-1889.
5E504/42
,
1833-1911
Coupes extraordinaires.- Délivrances et exploitation.
5E504/81
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1879-1920
Société de tir de Villers-Farlay.- Statuts et correspondance au maire de Champagne-sur-Loue.
5E504/131
,
1882
Recensement nominatif des classes 1822-1847 et 1855-1913.
5E504/41
,
1822-1913
Quelques lacunes entre 1822 et 1847. Manque 1850, à partir de 1855 : sélection un an sur cinq.
Usine électrique Ritter.- Demande et accord pour l'enlèvement d'un atterrissement sur la rive gauche de la Loue.
5E504/106
,
1906
Section G, canton de champs et prés appelé Fin de Lavaux, parcelle 1 à 126, échelle de 60 perches de chacune 3 mètres, 1.93 m x 0.66 m.
5E504/plan6
,
1801-1802
Jurés d'Assises : listes, 1875-1917 et 1952.
5E504/52
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1875-1952
Personnel enseignant.- Nominations, 1857-1880 ; traitement, 1877-1881 ; congé illimité sans traitement, 1905.
5E504/121
,
1857-1905
Epizootie.- Constatation de la mort d'un boeuf d'une maladie chronique des poumons, non contagieux : procès-verbal.
5E504/56
,
1843
Section A du village de Champagne, des vignes Qui derrière et Sous Montain, parcelles 1 à 312, échelle de 60 perches de chacune 3 mètres, 2,45 m x 1.08 m.
5E504/plan1
,
1801-1802