Toutes les ressources Champagne-sur-Loue, commune 204 résultats (4ms)
3P809
,
1815
Contexte :
Champagne-sur-Loue
3Pplan6816/4
,
1811
Contexte :
Coupes affouagères.- Procès-verbaux d'arpentage, 1870 et 1872. Fixation de valeur, 1883-1885 ; délivrance des coupes, 1872-1900 ; rôle, 1838-1909. Procès-verbaux d'adjudication des travaux d'exploitation et de dénombrement, 1870-1917. Cahiers des charges et procès-verbaux d'adjudication de vente des coupes, 1875-1926.
5E504/80
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1870-1926
Assistance aux vieillards.- Demandes, admissions et frais.
5E504/118
,
1907-1913
Tribunaux des baux ruraux : listes des électeurs, 1954-1955 ; procès-verbaux, 1954.
5E504/62
,
1954-1955
Usine Compagnon de Liesle.- Règlement d'eau : enquêtes, 1888 ; demande de mise en chômage et réclamation des habitants de Champagne pour non respect du règlement, 1894-1899.
5E504/104
,
1888-1899
Garde-forestier.- Nomination, 1898 ; traitement du garde-champêtre : délibération, 1905.
5E504/63
,
1898-1905
Construction (dossier avec plan), 1817 ; projet de reconstruction, 1869.
5E504/107
,
1817-1869
Coopérative interscolaire pour l'enseignement par film fondée par l'instituteur de Champagne-sur-Loue.- Subvention : correspondance du préfet au maire.
5E504/124
,
1927
Répartiteurs.- Nominations.
5E504/34
,
1902-1903
Construction d'une digue insubmersible sur la rive gauche de la Loue.
5E504/102
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1895
Ravitaillement.- Livraison de blé : exercice du 22 avril 1912 ; bons et tickets de pain à prix réduit, 1920.
5E504/47
,
1912-1920
Coupes ordinaires.- Procès-verbaux d'arpentage, 1872 et 1874 ; d'estimation des coupes, 1891 et 1931. Autorisaton de vente, 1901-1902.
5E504/79
,
1872-1902
Vaccinations : états nominatifs.
5E504/54
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1836-1906
Projet d'alimentation en eau du village.
5E504/99
,
1903-1910