Toutes les ressources Châtelneuf, commune 124 résultats (13ms)

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1 média

Chatelneuf, section A, le Sud, feuille 6.

3Pplan1360 , 1823  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre C > Chatelneuf > Plans parcellaires napoléoniens

Contribution sur les voitures, chevaux et mulets, 1905-1916. Dégrèvement sur les cotes foncières, 1910 et 1916. Contributions indirectes : instruction distillation, 1916. Commission communale des impôts directs, 1948. Listes des contribuables assujettis à l'impôt général sur le revenu, 1927 et 1948. Etat de section de 1791. Registre des déclarations faites par les contribuables en cas de construction nouvelle, de reconstruction d'addition de construction, et d'affectation de terrains à des usages commerciaux ou industriels, 1894-1982.

5E464/24 , 1791-1982  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Contributions.- Administrations financières (série G)

Rôle de la taxe sur les chiens, 1878-1918. Etrangers : enregistrement des visas d'arrivée, 1934. Ferme du droit de chasse : procès-verbal d'adjudication, 1858-1927 ; cahiers des charges, 1891-1903. Gardes-champêtres : nominations, 1872-1899 ; démission, 1872 ; révocation, 1899. Débits de boissons : autorisation d'ouverture, 1877 ; fermeture, 1877. Arrêtés, réglements, hygiène publique, 1844-1917. Certificat de vie, 1911 ; de paternité, 1919. Vaccinations, 1895-1940.

5E464/31 , 1844-1940  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Police.- Hygiène publique.- Justice (série I) > Police

Elections générales, 1945 ; au conseil de la République, 1955. Référendum, 1945. Elections au Sénat, 1876-1935, de députés, 1873-1956 ; au conseil d'arrondissement, 1871-1937 ; au conseil général, 1871-1958 ; au conseil municipal, 1871-1953 ; à la chambre d'agriculture, 1927, 1936 et 1951 ; aux tribunaux paritaires de baux ruraux, 1948-1949.

5E464/33 , 1871-1958  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Elections et personnel (série K) > Procès-verbaux
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25 médias

Matrice des propriétés bâties.

3P991 , 1882  

Chatelneuf

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre C > Chatelneuf > Etats de sections et matrices
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1 média

Chatelneuf, section B, le Nord, feuille 4.

3Pplan1366 , 1823  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre C > Chatelneuf > Plans parcellaires napoléoniens