Toutes les ressources Brevans, commune 47 résultats (20ms)

Brevans

3Pplan6742/4 , 1836  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds de la Préfecture > Documents cadastraux > Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. > Canton de Rochefort-sur-Nenon

Matrice des propriétés non bâties.

3P707 , 1913  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre B > Brevans > Etats de sections et matrices

Brevans

3Pplan6742/3 , 1836  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds de la Préfecture > Documents cadastraux > Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. > Canton de Rochefort-sur-Nenon
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30 médias

Matrice des propriétés bâties.

3P705 , 1882  

Brevans

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre B > Brevans > Etats de sections et matrices
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41 médias

Matrice des propriétés bâties.

3P706 , 1911  

Brevans

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre B > Brevans > Etats de sections et matrices
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67 médias

Etat de sections.

3P703 , 1836  

Brevans

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre B > Brevans > Etats de sections et matrices

Matrice foncière.

3P704 , 1837  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre B > Brevans > Etats de sections et matrices

Brevans

3Pplan6742/6 , 1836  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds de la Préfecture > Documents cadastraux > Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. > Canton de Rochefort-sur-Nenon

Arpentement général de la commune de Brevans, dressé par Denis Tissot, arpenteur juré au bailliage de Dole. - Noms des principaux propriétaires : MM. de Moréal de Grozon, de Broissia, de Taxenne, le président Raclet, l'hôpital du Saint-Esprit, de Dole, l'hôpital général de la même ville, les dames de la Visitation, les annonciades, l'Hôtel-Dieu, les familiers de Dole, la cure de Baverans, M. Duchamp d'Assaut, M. Guigues de Champvans, MM. de Marenches, les PP. minimes de Dole, le chapitre Notre-Dame de la même ville, la cure de Falletans, les orphelins et les ursulines de Dole, les PP. bénédictins du collège Saint-Jérôme, la communauté de Brevans.

1B24 , 1762-1763  

Brevans

3Pplan6742/5 , 1836  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds de la Préfecture > Documents cadastraux > Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. > Canton de Rochefort-sur-Nenon

Brevans

3Pplan6742/2 , 1836  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds de la Préfecture > Documents cadastraux > Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. > Canton de Rochefort-sur-Nenon

Brevans

3Pplan6742/1 , 1836  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds de la Préfecture > Documents cadastraux > Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. > Canton de Rochefort-sur-Nenon