Toutes les ressources Brainans, commune 85 résultats (13ms)

Projets de reconnaissance de chemins ruraux (cinq plans), 1891, 1901 ; rôles de prestations et tableau général des chemins ruraux, 1900-1911 ; projet d'ouverture d'un chemin aux moulardes et ronchaudes (deux plans), 1850 ; construction d'un pont sur l'Orain (devis), 1841 ; construction d'un ponceau au bois des Vernes, 1832 ; arrêtés de rectifications de chemins, 1850, 1852.

5E333/16 , 1832-1911  
Contexte :
Archives postérieures à 1790 > Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux (série O) > Travaux publics et voirie en général
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Brainans, section C, le Village, feuille 1.

3Pplan839 , 1834  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre B > Brainans > Plans parcellaires napoléoniens
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Brainans, section E, Gremier, feuille 2.

3Pplan844 , 1834  
Contexte :
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Arpentement général du territoire de Brainans, dressé par Vincent Tissot, arpenteur royal juré au bailliage de Dole. - Noms des principaux propriétaires : le marquis de Villers-Vaudrey, le marquis de Bersaillin, M. de Viseney, l'évêque de Corinthe, la confrérie du Saint-Esprit, de Brainans, la communauté du même lieu, MM. de Rabeur, Doroz, le chapitre et les familiers de Poligny, l'hôpital Saint-Louis, la cure de la Loye, les familiers de Colonne, la chapelle du Tournois, la confrérie de Montholier, la chapelle Sainte-Catherine, à Bersaillin, la chapelle Saint-Claude, à Montholier.

1B21 , 1769-1770  
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Matrice des propriétés bâties.

3P669 , 1882  

Brainans

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