Toutes les ressources Bracon, commune 60 résultats (18ms)

Bracon, par Ferdinand Carrez, arpenteur.

3P77 , 1804  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds de la Préfecture > Documents cadastraux > 3 P 74-86 Livres et plans d'arpentage [Les dates mentionnées sont celles de la passation des marchés avec les arpenteurs géomètres.] > Bracon
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Bracon, section C, les Domaines, feuille 2.

3Pplan830 , 1831  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre B > Bracon > Plans parcellaires napoléoniens > Feuilles cadastrales
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Bracon, section B, Cavaroz, feuille 5.

3Pplan826 , 1831  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre B > Bracon > Plans parcellaires napoléoniens > Feuilles cadastrales
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Matrice des propriétés bâties.

3P664 , 1911  

Bracon

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre B > Bracon > Etats de sections et matrices
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Bracon, section A, le Village, feuille 2.

3Pplan820 , 1831  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre B > Bracon > Plans parcellaires napoléoniens > Feuilles cadastrales
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73 médias

Etat de sections.

3P660 , 1832  

Bracon

Contexte :
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Matrice des propriétés non bâties.

3P665 , 1914  
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Bracon, section B, Cavaroz, feuille 1.

3Pplan822 , 1831  
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Bracon, section B, Cavaroz, feuille 6.

3Pplan827 , 1831  
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Arpentement général du territoire de Bracon, dressé par Claude-François Lepin, arpenteur à Salins. - Les principaux propriétaires sont : Louis XV, roi de France, M. Quirot, conseiller au Parlement de Besançon, le comte de Mantry, M. de Lemuy, le comte d'Udressier, M. de Vaudrey de la Châtelaine, le conseiller Patouillet, MM. de Montmarlon, de Villette, de Viremont, Mme d'Ounans, M. Gay de Marnoz, M. Moureau de Chalain, l'abbé de Goailles, Mme de Saint-Georges, le président Bonmarchand, l'auditeur Bonmarchand, MM. d'Olivet de Chamole, M. de Patornay, M. de Rabeur, le baron de Salans, le conseiller Masson, Mlle de Préparin, Mme d'Usier, l'hôpital de Salins, la Visitation de Salins, M. du Pasquier, l'hôpital de la Charité de Salins, les chapelles de Notre-Dame-Libératrice et de Saint-Mammès, les enfants bleus du chapitre Notre-Dame de Salins.

1B20 , 1744-1748  
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Bracon, section A, le Village, feuille 3.

3Pplan821 , 1831  
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Matrice foncière, folio 1 à 400.

3P661 , 1832  
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Bracon, section B, Cavaroz, feuille 7.

3Pplan828 , 1831  
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Bracon, section C, les Domaines, feuille 1.

3Pplan829 , 1831  
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