Toutes les ressources Bouchoux (Les), commune 165 résultats (15ms)

Acquisition d'une horloge, placée au clocher de l'église, 1872-1873. Eglise : réparations, 1900. Presbytère : réparations, 1921 ; construction d'un garage, 1936 (plan). Procès au sujet des délimitations de terrains concernant Pierre Emmanuel Chavin, curé des Bouchoux, 1838 (pièces justificatives copies de 1662). Fondation de messes, 1902. Rente à la fabrique, 1904. Attribution des biens des établissements écclésiastiques au bureau de bienfaisance, 1907.

5E54/60 , 1838-1936  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Cultes (série P)

Commission administrative : procès-verbal d'élection de deux délégués, 1925. Nominations de membres, 1913 et 1955. Assistance médicale gratuite : personnes admises, 1948-1958. Accidents du travail : déclarations, 1932-1957 ; enregistrement des déclarations, 1928-1957 ; récépissés des déclarations, 1928-1957 ; procès-verbal de déclaration, 1928-1951 ; déclarations, récépissés et certificats médicaux, 1955-1969.

5E54/65 , 1913-1969  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Assistance et prévoyance (série Q) > Assistance

Recrutements, 1875-1877. Etats des chevaux, mulets et voitures, 1930-1939. Réquisitions de voitures, sans date (vers 1940). Télégrammes du Ministère de l'Intérieur, 1914-1915. Déclarations de pertes lors du passage des Allemands, 1944. Certificat provisoire de congé absolu, 1815. Certificats extraits des registres matricules, 1852 et 1869. Remboursements des réquisitions de 1815, 1846-1848. Lettre de Gaspard Bussod, notaire, au commandant Vuillerme de l'armée d'Italie, au sujet de son fils disparu à la guerre, an VIII. Affiche : Proclamation du Président de la République à l'Armée, 2 décembre 1851 Louis Napoléon Bonaparte (cote de rangement 13 Fi 2521).

5E54/30 , 1799-1944  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Affaires militaires (série H) > Recrutement et administration militaire