Toutes les ressources Bonlieu, lac 19 résultats (14ms)

Site "Basse-Vallée du Doubs"- consultations (07/06/2005)- désignation en ZPS : 06/04/2006- site opérationnel : lettre du 31/03/2008- dégradation de roselières et de saulaies à Petit-Noir (avril 2008)- désignation en ZSC : arrêté ministériel du 27/05/2009Concerne la Basse-vallée du DoubsEtude hydrologique de la basse-vallée du Doubs du confluent de la Loue à Neublans (document de 1978)action communautiare pour la nature dans la Basse-Vallée du Doubs (1990/1993)Site "Lac de Bonlieu, étang du Lautrey, forêts et falaises environnantes"- dossier descriptif du site- mise en oeuvre du DOCOB (2002)- site opérationnel : lettre du 21/10/2005- désignation en ZSC : arrêté ministériel du 27/05/2009 Site "Tourbière et marais de Prénovel"- dossier descriptif du site (non abouti)Site "zone humide et palous au nord-ouest de Saint-Lupicin"- dossier descriptif du site (non abouti)

2286W32 , 1978-2009  

Réunion du 17/02/2004 - dossiers examinés :- Travaux routiers dans le site classé des 7 lacs- Plan de gestion de la forêt de la Chaux du Dombief- Classement du vignoble de Château-Chalon- Mise en place d'un groupe de travail restreint pour examiner les dossiers de com des sites- Demande de certificat de capacité pour l'élevage de bisons- Demande de certificat de capacité pour la vente d'animaux d'espèces non domestiques- Demande de certificat de capacité pour la vente de poissons d'aquarium- Demande de certificat de capacité pour l'élevage de reptiles et d'amphibiens et demande d'autorisation d'ouverture d'établissement

2286W6 , 2004