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Registre des délibérations, 15 mai 1790-27 nivôse an V.

5E5/5 , 1790-1797  

Ce registre contient des instructions, réquisitions et impositions : une table des actes et délibérations par ordre chronologique en fin de registre. Une copie partielle du registre jusqu'au f°62 a été réalisée par le particulier qui a remis le registre aux Archives en 2014, et est conservée parmi les documents manuscrits d'érudits et historiens sous la cote 2 J 2245 des Archives départementales du Jura. Les registres de 1816-1887, restés en mairie, sont microfilmés sous la cote 1 Mi 1338 ; 1888-1945 , 1 Mi 1339.

Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Administration générale de la commune (série D) > Conseil municipal