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67 médias

Etat de sections.

3P494 , 1824  

Bellefontaine

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre B > Bellefontaine > Etats de sections et matrices

Aménagement, 1863, 1881-1882 et 1901-1920. Délimitation de la forêt du Risoux, 1832-1838. Procès-verbaux d'adjudication, an X-1873 ; de délivrance et permis d'exploiter, 1843-1844 ; d'estimation, 1956 ; de reconnaissance, an VII, 1831-1852 ; de dénombrement, 1873. Marché pour l'exploitation de la coupe de 1808. Etat des particuliers de la commune qui font remise de leur portion de bois dont le produit sera employé pour faire l'acquisition d'une cloche, sans date. Affouage : partages, an II-1850. Délits forestiers, an V-1828. Etats des vacations forestières, 1810-1816. Salpêtrier : bois fourni, an III. Délibérations et correspondances, an II-1959. Plan de la forêt communale, 1862 (voir 13 Fi 1710). Quatre affiches : vente des coupes de bois domaniaux et communaux, 1852-1854.

5E526/55 , 1793-1959  
Contexte :
ARCHIVES POSTERIEURES A 1789 > Biens communaux - Terres - Bois - Eaux > Bois

Chemins ruraux : Chemins des Chaumelles : classement, 1842 et 1844. Chemins des Pichons : ouverture, 1894-1896, correspondance, 1840-1852. Chemins de la Grande Raisse et des Prés ronds : reconnaissance, 1908. Chemin de Chaux Mourand : classement, reconnaissance, travaux, 1883-1911. Chemin communal de Basset : rectification, 1866-1869. Chemin de desserte dits des Lacs : construction, 1901. Sentier de la Jourra : remise de ce sentier à la commune de Morbier, 1901. Chemin forestier de Péraillet : travaux, 1897-1905. Chemin dit devant le Lac : travaux, 1836. Chemin des Bailly-Maître : rectification, 1848-1850. Chemin de la Chaux Morand : établissement, 1836-1837. Constructions de ponts, 1822-1849. Traitement des agents voyers, 1853 et 1855. Déblaiements des neiges, 1854 et 1934-1937. Correspondance, 1830-1876 et 1926-1938. Plan de profil d'un chemin de l'église au hameau de Chaux Mourant, 1840 (voir 17 Fi 1099) ; plan pour la construction d'un pont à établir dans la commune, à l'effet de faire un embranchement de chemin de l'église à Chaux Mourant, 1840 (voir 13 Fi 1711) ; devis descriptif et estimatifs des travaux pour construction du pont ; devis estimatif pour l'établissement d'un embranchement du chemin, 1840. Plan pour l'établissement d'un embranchement de chemin, 1840 (voir 17 Fi 1100). Plan du chemin de Morez à Chapelle-des-Bois, 1808 (voir 17 Fi 1101).

5E526/57 , 1808-1938  
Contexte :
ARCHIVES POSTERIEURES A 1789 > Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des Eaux > Petite voirie