Toutes les ressources Arthenas, commune 115 résultats (19ms)
5E193/36
,
1944-1946
Contexte :
Service vicinal. - Acquisition et échange de terrain, 1846 et 1893. Travaux au C.V.O. N°1 d'Arthenas au chemin N°2, 1885.
5E193/59
,
1846-1893
Contexte :
1913-1938
5E193/22
,
1913-1938
Contexte :
Répertoires des actes administratifs, an XII-1815 et 1857-1871.
5E193/15
,
1803-1871
Contexte :
Chemins ruraux : Tableau général et reconnaissance, 1900. Reconnaissance et ouverture des chemins ruraux N°1 dit de la Côte Aubry, 1900-1902 ; N°2 dit de la Vie Borgne, 1900 ; N°3 dit des Champs Gonnet, 1900-1907.Demande d'acquisition de terrain touchant un chemin de déserte "aux Rippes" faite par un particulier, 1899.
5E193/60
,
1900-1907
Contexte :
1850-1889, 1900-1903 et 1908-1911 (à partir de 1850 un par décennie).
5E193/27
Contexte :
Procès-verbaux des quartiers défensables pour le pâturage, 1833 et 1835.
5E193/56
,
1833-1835
Contexte :

Matrice des propriétés bâties.
3P337
,
1910
Arthenas
Contexte :
Droits de parcours et d'usage sur les communaux. - Procès entre les communautés d'Arthenas, Saint-Laurent-la-Roche et Geruge, 1729, 1737 et 1768.
5E193/4
,
1729-1768
Contexte :
1791
5E193/19
,
1791
Contexte :
31 décembre 1876 - 31 décembre 1905 et 4 février 1906
5E193/14
,
1876-1906
Contexte :
Listes nominatives, 1841-1872
5E193/16
,
1841-1872
Contexte :
Répartement sur les habitants d'Asnières, imposés à Arthenas, 1714. Rôles d'imposition, 1736 et 1782.
5E193/1
,
1714-1782
Contexte :
14 mai 1831 - 11 mai 1851
5E193/12
,
1831-1851
Contexte :
1791 et 1826-1848
5E193/26
Contexte :