Toutes les ressources Arlay, commune 369 résultats (17ms)

Demandes d'alignement par des particuliers, 1837-1914. Dégradations causées aux chemins par des entrepreneurs, 1855-1905. Demandes de suppression de chemins, de sentiers, de fossés et de buisson faites par des particuliers, an VI-1913. Interception par le régisseur de Madame Lauragais du chemin qui traverse le clos et la cour du château et servant de communication avec les communes de Quintigny, l'Etoile et hameaux voisins, an VII. Maisons menaçant ruine, 1853-1865.

5E201/146 , 1797-1914  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux. (série O) > Voirie

Arlay

3Pplan6626/1 , 1811  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds de la Préfecture > Documents cadastraux > Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. > Canton de Bletterans