Toutes les ressources Arlay, commune 369 résultats (14ms)

Etat des bois de la Seigneurie d'Arlay arpentés par un géomètre, 1790. Visite des bois et recepages, 1790-1836. Concession d'un terrain dans le bois communal dit "à l'Essard-Billot" à charge de repeuplement, 1841. Délivrance de bois à la commune et à des particuliers pour servir à des travaux, an II-1851. Enlèvement de fagots de coupe appartenant au Prince d'Aremberg, 1830. Règlement pour défricher et repeupler par le semis le bois dit aux Essards-Billot, 1816. Autorisation de prendre de la terre et des épines dans les bois communaux, accordée aux habitants, 1818. Etat statistique des bois de la commune, 1828. Destruction de la digue ou chaussée de la marre Javelot pour être mise en nature de bois, 1841. Demandes faites par des particuliers pour pâturer leur béail dans les bois, an III. Autorisation de parcours dans la forêt du Bois d'Amont appelé "les sables", 1809. Demande d'ouverture d'un chemin dans les bois, 1790 ; extraction de pierres dans la carrière communale par un particulier, an III. Travaux aux chemins traversant les bois, 1840-1852. Etablissement de fossés et de murs au pourtour des coupes, 1839-1866. Ouverture de fossé, de sablièreset extraction de sable dans la forêt, 1836-1902. Etang dit Boisson contigu à la forêt communale ; construction illicite d'un canal pour l'écoulement des eaux dudit étang, 1822. Vol d'une voiture de bois par des habitants de la commune, an VI et 1812. Echanges de terrains en nature de bois, 1836-1840. Anticipations sur les bois communaux, an VIII-1855. Gardes-forestiers : nominations et traitement, 1790-1903. Quatre croquis des bois, sans date.

5E201/139 , 1790-1903  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N) > Bois