Toutes les ressources Arlay, commune 374 résultats (12ms)

Amodiations de biens communaux, 1740-1775. Amodiation de la rivière, 1700-1777. Adjudication de la tonte des saules, 1771. Ventes de noyers, 1774-1789. Usurpation de communal par Antoine RAFFIN, 1694. Usurpation de terrain communal : procès concernant la clôture du pré du moulin entre la communauté et Joseph BOUVEROT, 1758. Anticipations sur les communaux commises par des particuliers, 1682-1774. Procès intenté au bailliage de Lons-le-Saunier, à la requête des échevins et conseil d'Arlay, demandeurs, contre Madame la Comtesse de Lauragais, dame de la baronnie d'Arlay, défenderesse, au sujet de l'usurpation d'un carouge ou terrain communal, pour y faire l'avenue qui doit conduire au château de la défenderesse, 1777-1778. Délibération pour que les habitants d'Arlay abandonnent au profit de Madame LEBLANC DOREINE deux places en buissons et broussailles qu'elle prétend lui appartenir l'un dit en Ruet et l'autre dit en Grisy, 1748 (incomplet). Procès-verbal de reconnaissance de la charrière dite des Combes, par les commis députés par la communauté, 31 octobre 1779.

5E201/28  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.- Voirie. (série DD) > Biens communaux

Fontaines ; constructions, réparations, recherches de sources, 1830-1916 ; un plan de fontaine, 1833 ; un plan recherche de source, 1902 ; un plan construction de fontaines, 1903 et projet de puits, 1862 et un plan . Construction d'une fontaine monumentale sur la place des levées et un plan, 1853-1860. Puits : adjudication, réparations et démolition, 1825-1860. Lavoirs : construction, réparations, 1858 et 1890-1891. Adduction d'eau potable au hameau de Juhans, 1909-1910. Analyses d'eau, 1907-1909. Château d'eau : acquisition de terrain, 1916. Projet d'adduction d'eau ; profil en long, 1926.

5E201/131 , 1825-1926  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N) > Eaux