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(extrait de L) - Appel aux officiers et soldats en retraite, affiche, 24 avril 1815 - Enquête du préfet du Jura concernant la présence de prisonniers de guerre dans la commune du département, avec deux questionnaires : lettre-circulaire, réponses des communes du canton de Montigny, et du canton de Nozeroy, an X. - Exhortation du maire de Dole aux habitants de bien accueillir le régiment des dragons de la seine, qui doit arriver à Dole, le 8 février 1824 (affiche).

R1561 , 1800-1824  

Arrondissement de Saint-Claude - tableau es conscrits de l'arrondissement, an X. - état nominatif des conscrits de réserve, ans IX-XIII. Canton de Morez, état des conscrits, ans XI et XII. Commune de Septmoncel, état des conscrits, an X. Arrondissement de Saint-Claude, tableau des conscrits, 1ère classe de l'an X. Arrondissement de Poligny. - tableau des conscrits, an X. - tableau des conscrits, 1ère classe de l'an X. - tableau des conscrits, classement par commune, an X. Arrondissement de Poligny. - tableau des conscrits supplémentaires de l'an IX et de l'an X. - tableau rectificatif, an X. Arrondissement de Lons. - tableau des conscrits, an X. - tableau des conscrits, an X, copie. - conscription de l'an X. Arrondissement de Dole, conscription de l'an X.

R1564 , 1800-1805  

- conscription de 1806, procès-verbal de la levée faite, canton de Poligny. - conscription de l'an XIV, état nominatif des conscrits de l'arrondissement de Poligny. - signalement des conscrits de 1806, du canton de Poligny. Canton de Poligny. - tableau des conscrits par numéro de tirage au sort, 1806. - contrôle des conscrits destinés à former le dépôt, 1806. - conscription de l'an 1806 : . jeunes gens nés entre les 23 septembre 1785 et le 31 décembre 1786. . liste alphabétique des conscrits. . double de cette liste. . contrôle des conscrits destinés à former la réserve. . contrôle des conscrits destinés à former l'armée active. - Conscription de 1806, mêmes tableaux que ceux du canton de Poligny, par les cantons de Champagnole (avec en plus un tableau des réformés) et d'Arbois.

R1566 , 1800-1806  

- Conscription de 1806, mêmes tableaux, pour les cantons de Villers-Farlay, Nozeroy, et des Planches. - Correspondance avec le Ministère de la Guerre, levée des conscrits sur les classes ans IX et X, affaires particulières, ans XI et XII. - même chose, objets généraux, ans IX et XII. - conscription de l'an IX-X, organisation du bataillon de réserve, instructions ministérielle. - correspondance avec les sous-préfets et les maires, concernant la levée des conscrits, ans IX et X. - instructions du préfet sur la formation des tableaux de conscription de l'an X.

R1567 , 1800-1806