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Registre d'expéditions donnant des informations sur les clients et les quantités expédiés par mois.

110J717 , 1875-1877  

Registres d'expéditions donnant des informations sur les clients et les quantités expédiés par mois, 1875-1877.

Contexte :
Archives industrielles de la Fonderie. > Services commerciaux. > Ventes et expéditions. > Expéditions. > Registres d'expéditions donnant des informations sur les clients et les quantités expédiés par mois.

Procès-verbaux des gardes des bois royaux et communaux, constatant les délits commis dans le ressort de la réformation des salines par : Claude Le Baud, dit Gaucher, de Prétin, - François Papillard, dit le Mézet, d'Arbois, - Claude Villermot, de Mouchard, - Louis Jacques, de Plénisette, - Charles Bordy, d'Alaise, - Viard Marchand, de La Vessoye, etc.

A381 , Entre mai 1771 et juin 1771  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Réformation et administration des bois (1724-1789). > P.-v. des gardes des bois royaux et communaux constatant des délits.

14 germinal an III-4ème jour complémentaire an VIII.

4E10515 , 1795-1800  
Contexte :
Étude principale B et ses deux études secondaires à Saint-Amour rattachées > Étude secondaire 2B > REPERTOIRES > GIROD (Jean Baptiste) (Jean-Baptiste Girod, notaire public à Saint-Amour nommé par arrêté de l'administration du district d'Orgelet du 29 ventôse an III, ensuite de la "Loy" du 7 pluviôse précédent et ce à compter du 12 germinal ; jour de l'enregistrement de la commission à la municipalité de Saint-Amour. (cf. répertoire - cote 4 E 10515.)) > (an III-an VIII)

Dénonciation anonyme contre le sieur Paradis, compagnon imprimeur, accusé d'avoir tenu des propos injurieux contre la personne du Roi. Etat des personnes détenues dans le couvent des dames Bernardines d'Orgelet. Destitution du concierge des prisons de lons-le-Saunier, pour avoir laissé évader plusieurs prisonniers. Plaintes de M. Dollard, curé de Septmoncel, contre les employés des Fermes du Roi, qui maltraitent ses paroissiens. Arrêt du Conseil d'Etat du roi de France, qui annule une sentence rensue par le juge châtelain de La Mouille, ordonnant l'expulsion de plusieurs ouvriers suisses, qui travaillaient dans une manufacture d'horlogerie de Morez, parce qu'ils étaient protestants. Le bailli de Romain-Mouthier, au canton de Berne, se plaint de ce que les habitants du Bois-d'Amont commettent fréquemment des débits dans les terres du canton de Berne. M. de Laurencin demande que son beau-frère soit contraint de lui communiquer les originaux des titres de famille dont il est dépositaire. Plaintes contre Hugues-Joseph d'Astorg, écuyer, gouverneur de Poligny, accusé injustement de faire des accaparements de bois de chauffage.

Cp129 , 1774-1789