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Jugements : extraits

 
Contexte :
Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux et fonciers (établissement, reconnaissance, gestion, revenus et contentieux) > Terre et seigneurie de Gigny (Gigny, Cropet, Louvenne, La Pérouse, Morges, Montrevel, Monnetay, Graye, Charnay, Le Villars) > Droit de justice de Gigny.- Délits et mésus : assignations à comparaître et extraits de jugements données aux journées d'assises des localités de la seigneurie de Gigny [Voir aussi le fonds 13 Bp justice seigneuriale de Gigny qui, malheureusement à l'heure actuelle, regroupe aussi bien des copies d'actes pour le prieuré que le prieuré que les minutes et rôles propres à la justice. La présente partie consacrée à la justice du prieuré dans le fonds 3 H sera donc augmentée des pièces propres au prieuré, lors du classement du 13 Bp.] 1781-1789 > Gigny, 1785-1789

(1766-1769)

 
Contexte :
Études extérieures à Saint-Amour rattachées à l'étude B > Etudes rattachées à Saint-Julien > Étude d'Andelot-lès-Saint-Amour > MINUTES > MATHIEU (Daniel) (Notaire royal, tabellion du marquisat d'Andelot. Jusqu'au 31 mars 1766, maître Mathieu exerçait à Saint-Amour et à partir du 3 avril, il exerce à Andelot-lès-Saint-Amour.)

Montagna-le-Templier

 
Contexte :
Biens spirituels et droits ecclésiastiques - Patronage, droits curiaux, dîmes, portion congrue, travaux aux églises > Gestion par localité, avec mention de rattachement à des offices ou prébendes [Voir aussi gestion des biens du chapitre supprimé de Gigny par l'économe-séquestre Monnier au sujet des dîmes de Joudes.]

Paroisse de Prémanon

 
Contexte :
DOCUMENTS ET FONDS D'ARCHIVES > ARCHIVES ANCIENNES (antérieures à 1790) > Archevêché de Besançon, évêché et officialité de Saint-Claude, églises collégiales, paroisses et familiarités et chapelles (série G, clergé séculier antérieur à 1791) > Autres paroisses, familiarités et chapelles

Paroisse de Baverans

 
Contexte :
DOCUMENTS ET FONDS D'ARCHIVES > ARCHIVES ANCIENNES (antérieures à 1790) > Archevêché de Besançon, évêché et officialité de Saint-Claude, églises collégiales, paroisses et familiarités et chapelles (série G, clergé séculier antérieur à 1791) > Autres paroisses, familiarités et chapelles