Toutes les ressources 122 075 résultats (24ms)

Procès-verbaux de visite des sources des salines et d'épreuves des eaux salées par le sieur François- Férréol Maistre, clerc-gardien des sources de la grande saline, accompagné du sieur Javain, conducteur-courroyeur.

A197 , 1776  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Juridiction des grandes sauneries de Salins. > Procès-verbaux de visite des sources salées.

Assignation donnée aux habitants et communauté des Grangettes, proche Nozeroy, de comparoir devant M. Maclot, commissaire en la réformation des bois affectés aux salines de Salins, pour représenter les titres sur lesquels ils fondent leur prétendu droit d'usage dans la forêt de la Joux. - Mémoire présenté par les habitants des Grangettes à MM. de la réformation, pour prouver leurs droits d'usage. - Copie d'une concession d'un droit d'usage dans la forêt de la Joux, faite aux habitants des Grangettes par Jean de Chalon, sire d'Arlay, le 10 mars 1398.

A911 , 1724  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Réformation et administration des bois (1724-1789). > Vérification des titres d'usage des communautés d'habitants et particuliers.