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Correspondance avec le bureau de la comptabilité sur la situation de caisses et de portefeuilles.

110J233 , Entre le 1er janvier 1827 et le 31 décembre 1843  

Correspondance avec le bureau de la comptabilité sur la situation de caisses et de portefeuilles.

Contexte :
Archives industrielles de la Fonderie. > Comptabilité > Comptabilité générale financière > Comptes et balances.

Journées du bailliage d'Aval, tenues à Salins, par Claude-Etienne Favière, docteur ès droits, lieutenant général du bailli d'Aval audit siège.- Noms des parties : le sieur Pierre Mayre, docteur ès droits, procureur du roi au siège et ressort de Salins, impétrant en matière de coups et blessures, vols et délits divers, contre Joseph Noël, Jean Jacquemard, dit la Baracque, Etienne Durieux, Denis Charrier, de Port-Lesnez ; Simon Raguet, d'Ounans ; Hilaire Javel, de Salins ; Claude, fils de Jean-Humbert de Mesmay, etc.. (registre) in-folio, 76 feuillets, papier.

2B478 , 1678-1680  

1655-1667.

2E758 , 1665-1667  
Contexte :
Lons-le-Saunier > Confrérie de la Croix à l'église Saint-Désiré > Comptes rendus par les receveurs ; pièces à l'appui de ces comptes et quittances. Liste des confrères qui ont payé leur part de cotisation. Listes des messes dites pour le repos des âmes des confrères morts (avec lacunes selon les catégories de pièces).

Fief de Montjouvent, relevant de la seigneurie d'Ecrilles. Poursuites par Adrienne-Thérèse de Binans, contre Jean Michaud, de Montjouvent, au sujet du payement d'un cens ; déclaration des biens composant la seigneurie de Montjouvent ; demande en partage des bois banaux de la seigneurie de Montjouvent, produite par-devant le bailliage d'Orgelet, par Adrienne-Thérèse de Binans, dame de Chambéria et Montjouvent, contre Bernarde de Catherine, veuve du sieur Mougeot-Vigoureux ; vente par Jeanne-Claudine Duchamp d'Assant, à Adrienne-Thérèse de Binans, de ses droits sur la seigneurie de Montjouvent ; inventaire de titres concerant les terres d'Ecrilles et Montjouvent trouvés au château de Montjouvent ; manuel des cens dus au seigneur de Chambéria et d'Ecrilles, par les habitants de Montjouvent; ventes, entre particuliers, d'immeubles mouvant de la directe de la seigneurie de Montjouvent.

1E256 , 1578-1787  

Travaux de réparation à faire sur la route de Quingey à Salins. Projet de construction d'un pont à Clairvaux. Détail estimatif des ouvrages à faire pour la construction d'un mur à l'entrée de la caserne de la gorge de la Tour-du-May. Condamnation pour retard dans les corvées prononcées par l'intendant contre les échevins et les quatre principaux habitants des communautés de Sellières, Chamblay. Ordre au sieur Foulot de combler les carrières qu'il a ouvertes sur les bords de la route de Vesoul à Auxonne.

Cp437 , 1739-1788