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Merlia

 
Contexte :
Biens spirituels et droits ecclésiastiques - Patronage, droits curiaux, dîmes, portion congrue, travaux aux églises > Gestion par localité, avec mention de rattachement à des offices ou prébendes [Voir aussi gestion des biens du chapitre supprimé de Gigny par l'économe-séquestre Monnier au sujet des dîmes de Joudes.]

Justice des salines. - Minutes de jugements d'audience, de jugements et d'ordonnances rendus sur requêtes par les juge et officiers de la juridiction, en matière civile et correctionnelle : - confiscation de sels et de marchandises prohibées ; - permissions d'assigner ; - nominations d'experts ; - enquêtes à l'audience ; - exécutoires au profit des geôliers ; - prestations et affirmations des comptes.

A237 , 1774-1789  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Juridiction des grandes sauneries de Salins. > Jugement d'audience, jugements et ordonnances sur requête en matière civile et correctionnelle.

Lettres adressées par les maîtres de forges Monnier.

110J319-110J326 , 1837-1927  

Lettres adressées par les maîtres de forges Monnier[1].

[1] Correspondance professionnelle, mais aussi concernant des affaires d'ordre privé. Il est parfois impossible de délimiter le caractère professionnel ou privé des lettres.