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44 médias

Matrice des propriétés bâties.

3P2512 , 1911  

Montagna-le-Templier

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre M > Montagna-le-Templier > Etats de sections et matrices

Belmont

 
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre B

Matrice des propriétés non bâties.

3P993 , 1913  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre C > Chatelneuf > Etats de sections et matrices
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1 média

Tourmont, section B, Chazeau, feuille 2.

3Pplan6020 , 1834  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre T > Tourmont > Plans parcellaires napoléoniens

Courlaoux

3Pplan6689/3 , 1809-1810  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds de la Préfecture > Documents cadastraux > Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. > Canton de Lons-le-Saunier

Saint-Claude

3Pplan6761/3 , 1809-1812  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds de la Préfecture > Documents cadastraux > Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. > Canton de Saint-Claude
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1 média

Saint-Didier, tableau d'assemblage.

3Pplan5322 , 1810  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre S > Saint-Didier > Plans parcellaires napoléoniens

Matrice des propriétés non bâties, case 489 à 988.

3P3524 , 1913  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre S > Saint-Lothain > Etats de sections et matrices

Matrice des propriétés non bâties.

3P641 , 1914  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre B > Bouchoux (les) > Etats de sections et matrices