Procès-verbaux de visites des triages, de balivages, martelages et délivrances de bois, dans les forêts royales de La Joux, du Jura, d'Aiglepierre, pour le service de la marine et des salines de Salins, et pour le public. - Autorisation à Jacques Huguon, Claude-François Billot et Gabriel Desquannes, de Salins, de faire construire deux fourneaux de gros charbons dans la Combe-Vaugrillet, commune d'Andelot, et d'y employer les queues et restes du taillis de la seconde coupe de la Côte-Bernard. - Délivrances de bois confisqués à l'adjudicataire des salines de Salins.

A729 , 1735-1736  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Réformation et administration des bois (1724-1789). > Procès-verbaux de visites des tirages, de balivage, martelage et délivrances de bois dans les forêts royales.

Recettes de cuisine, menus et listes pour l'intendance du foyer.

110J1048 , 1892-1927  

Recettes de cuisine, menus et listes pour l'intendance du foyer, 1892-1927.

Contexte :
Archives de la famille Monnier et alliés. > Papiers et correspondance personnels. > Cinquième génération. > Jeanne Billaudel. > Documents personnels.

Sentences rendues aux journées du bailliage d'Aval, tenues au siège de Salins, par Claude-Nicolas de Malpas, seigneur dudit lieu, docteur ès droits, lieutenant général du bailli d'Aval au siège de Salins.- Noms des parties : Henri Pélerin, du Larderet, contre Pierre, de Salins ; Claude de Lizola, de Besançon, docteur ès droits, contre Pierre-François Jundet, écuyer ; R.P. messire François Mordelot, prêtre, docteur en théologie, doyen de l'église collégiale Saint-Michel, et receveur de l'hôpital du Saint-Sépulcre, érigé à Salins, suppliant en matière d'envoi en possession des biens du sieur Jean-Antoine David, confrère de l'Oratoire de Jésus, contre Loys David, etc.. (cahier) in-folio, 34 feuillets papier.

2B488 , 1652  

Justice des salines. - Jugements rendus contre des particuliers accusés de vols de sel, - surventes de sel - et faux-saunage. - Confiscations de bétail et d'objets saisis sur les délinquants.

A276 , 1743-1753  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Juridiction des grandes sauneries de Salins. > Plumitifs et minutes de jugements rendus contre des particuliers coupables de délits tels que faux saunage, vol, abattage de bois, actes de chasse et de pêche.

Etats de différents quartiers de muire acquis sur les salines, sur les partages de Bourgogne, d'Auxerre et de Vignory et sur le puits du Bourg dessous de Salins. - Etat des braises ou chanci de redevances, aumônes et gratifications portés dans les frais de régie. - Laissez-passer délivrés par le contrôleur des fermes pour le sel conduit à l'abbaye de Saint-Maurice d'Agaune en Valais. - Projet pour la délivrance des Francs-salés, salaires et gratifications en sel. - Mandats délivrés aux ayants droit du sel rosière de redevance. - Etats des sels de redevance, salaires en sel, gratifications et aumônes. - Laissez-passer pour charges de sel rosière délivrées aux dames d'Ounans, à Dole.

A49 , 1496-1780  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Fonctionnement et administration générale. > Redevances et délivrances du sel.

Correspondance avec les municipalités jurassiennes.

110J925 , 1804-1865  

Correspondance avec les municipalités jurassiennes (Arbois, 1831-1841 ; Beaufort, 1825 ; Dole, 1837-1844 ; Champagnole, 1814-1839 ; Cousance, 1825 ; Lons-le-Saunier, 1833-1846 ; Planches-en-Montagne, 1833-1842 ; Poligny, An XIII-1843 ; Saint-Claude, 1830-1840 ; Salins, 1813-1839 ; Sellières, 1831-1865 ; Sirod, 1815 ; Voiteur, 1831-1843).

Contexte :
Archives de la famille Monnier et alliés. > Papiers et correspondance personnels. > Troisième génération. > Marie-Etienne Monnier. > Activités politiques.

Mémoire adressé par Jean-François Gindre, Claude Fumey et Hugues Pernet, du village d'Ardon, à MM. de la réformation de Salins, pour prouver leur droit d'usage dans la forêt de Montrond. - Exécution du décret fait sur les biens de Claude Charné, d'Ardon, par extrait tiré de la grosse d'icelui (23 mars 1676).

ASUP72 , 1724  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Réformation et administration des bois (1724-1789). > Vérification des titres d'usage des communautés d'habitants et particuliers.

Visites des bois et forêts affectés au service des salines de Salins par les gardes généraux, de la réformation. - Visites et reconnaissances des rejets des anciennes coupes exploitées dans les bois royaux et communaux ; - procès-verbaux contre les acquéreurs et exploitateurs de coupes ; - vérifications de mauvais moulages ; - délimitations de parcours et de territoire dans les forêts entre plusieurs communes.

A757 , 1769-1781  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Réformation et administration des bois (1724-1789). > Visites des bois et forêts, délimitations de chemins...

Visites des bois et forêts affectés au service des salines de Salins par les gardes généraux, de la réformation. - Délimitations provisionnelles de parcours dans les forêts entre les comunes ; - désignation de chemins à l'usage des voituriers ; - procès-verbaux contre des ouvriers ayant façonné le bois de corde trop court dans le bois de Roncevaux.

A756 , 1761-1768  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Réformation et administration des bois (1724-1789). > Visites des bois et forêts, délimitations de chemins...

MONNOT. Traités de mariage: entre le sieur Jean-Claude Joly, de Marvaux, en Savoye, résidant à Belvoir, d'une part, et demoiselle Claudine Monnot, dudit lieu, d'autre part; entre le sieur Pierre-François Maignin, de Passavant, procureur d'office audit lieu, et demoiselle Jeanne-Baptiste Monnot, de Belvoir (1661) ; entre Pierre Monnot et Antoinette Devillers ; entre le sieur Jacques Monnot, professeur royal, doyen de la faculté de médecine et recteur magnifique de l'université de Besançon, et demoiselle Jeanne-Baptiste Symon, veuve du sieur Laguille, citoyen de Besançon; entre Jean-Jacques Comtot, conseiller au magistrat de la ville de Dôle, et Claude-Françoise Monnot. Testaments de messire Jacques Monnot, professeur en l'université de Besançon, et de dame Denise Pauteret, son épouse ; de Jean-Baptiste Monnot ; Lettres de bourgeoisie en la ville de Belvoir délivrées à Antoine Monnot, de Bonnestage, marchand ; Diplômes: de docteur en théologie, de vice-recteur de l'académie, délivrés à Jacques Monnot; de bachelier et de licencié en droit délivrés à Jean-Baptiste Monnot ; bulle du pape Clément, nommant Jacques Monnot, chanoine coadjuteur en l'église Saint-Anatoile de Salins en remplacement de Jean-Baptiste Pautheret que ses infirmités obligent à se retirer.

1E901 , 1696-1710  

Construction, par Paillot.

4Nplan105/1-6 , 1867  
Contexte :
BATIMENTS DEPARTEMENTAUX > DOSSIERS FONCIERS ET TECHNIQUES DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX > ECOLES NORMALES > ECOLES NORMALES DE FILLES A LONS-LE-SAUNIER > Locaux rue de Besançon > Construction (1866-1871, avec 4 N plan 104 et 105) ; agrandissement des dépendances, expropriation du terrain Abriot (1872-1873) ; autorisation d'appuyer une serre contre un mur de clôture (1892) ; question de la mitoyenneté d'un mur (1933-1936) ; litige relatif à un mur de clôture (1938-1941).

Instructions de l'intendant à son subdélégué de Poligny, relatives aux vérifications à faire des comptes des échevins. Comptes de gestion de deniers rayaux et communauc rendus par les échevins des communautés de Tourmont, Montchauvier, de la Fromagerie, Vers-sous-Sellières, Marigny, Narley et Franois, les Granges-sur-Baume, Nevy-sur-Seille, Fay-en-Montagne, Syam, Chamole, le Vaudioux, la Buchille, le Ressart, Blois, Champagnole, le Picarreau, Darbonnay, Monnet-le-Bourg, Lamare-Jousserand, Pont-du-Navoy, Ladoye, Commenailles, Cize, Bonn et Sauvement, Champveaux, Barretaine, Chassenans, Château-Châlon, Froideville, Maisons-des-Bois, la Chaux-en-Bresse, Ardon, le Fied, Frontenay.

Cp910 , 1749-1770  

Analyse de trois lettres patentes de Philippe le Bon, de Marguerite, archiduchesse d'Autriche, et de Charles-Quint, roi des Romains, comte de Bourgogne, des 2 juillet 1459, 24 janvier 1525, 20 juin 1545, par lesquelles le duc Philippe le Bon a accordé aux habitants de Poligny un octroi à prélever sur les vins étrangers, à charge d'en employer le produit aux réparations et fortifications de la ville; l'archiduchesse Marguerite, un moulin et un cours d'eau, aussi à charge de faire quelquesréparations aux fortifications; et l'empereur Charles-Quint, les halles, les droits de ventes aux foires et marchés, à charge de bâtir le bureau de la libellance et de la clergerie du bailliage, ainsi qu'une chambre pour le dépôt des acte de justice. Requête adressée à l'intendant par les officiers municipaux de Poligny, pour obtenir l'établissement de quelques octrois, afin de faire face aux dépenses de la ville. Tarif des droits d'octroi accordés à la ville de Poligny, par arrêt du Conseil d'Etat du 15 mars 1740, pour une durée de quinze années. Règlement par l'intendant de Franche-Comté pour la perception du droit de manantage à Poligny. Requête adressée à l'intendant par les officiers municipaux de Saint-Amour, pour établir une boucherie de carême, dont le produit serait employé à la subsistance des malades de l'hôpital. Etat certifié adressé à l'intendant de Franche-Comté, par son subdélégué à Saint-Amour, des octrois perpétuels et autres dont jouit cette ville. Arrêt du Conseil d'Etat qui interprête un autre arrêt rendu le 11 juin 1761, établissantde nouveaux octrois.

Cp209 , 1459-1784