Chemin vicinal n°16 de Saint-Claude à Morez.

5E73/106 , 1825-1898  

Voie classée au cours de cette période en route départementale n°26.

Contexte :
Archives postérieures à 1790 > Travaux publics. - Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux. (série O) > Voirie > Chemins de grande et moyenne communication, chemins vicinaux et ruraux ordinaires.- Propriété, travaux, alignement, occupation de l'espace public : actes de cession, arrêtés préfectoraux, devis et avant-métrés, procès-verbaux d'alignement, procès-verbaux de récolement, correspondance (dossiers classés par voie) - 1827-1914

Travaux aux chemins vicinaux n°1 d'Oussières à Poligny, 1872 et 1877 ; n°2 d'Oussières au Petit-Villey, 1891 ; n°3 d'Oussières à Colonne, 1850-1855 et 1893-1896 ; n°4 d'Oussières à Mont-sous-Vaudrey, 1853-1868 ; n°5 et n°6 d'Oussières à la route nationale n°5 et à la forêt du Navois, 1852-1855 ; chemins de l'étang au maire, de la chânée, de la grande hache et la croix Guillaume, 1850. Réparations des rues de Pas l'âne et Baltazard, 1841.

5E169/117 , 1841-1896  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux (série O) > Petite voirie

1758.

5E641/1049 , 1758  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Affaires militaires (série EE) > Période postérieure à l'annexion de la Franche-Comté > Montres d'armes Levées de la milice > Dénombrements des garçons sujets au tirage de la milice.

Contentieux. Procès pour réduction ou exemption d'impositions. Contre : François Douhard, puis ses héritiers, 1685 ; François Bugnot, 1685 ; plusieurs habitants (restitution du sou par livre), 1688-1689 ; Marguerite Jantot, veuve Collignon, de Dole, 1691 ; Pierre Philibert et Christophe de Chaillot, 1698 ; Pierre Tixerand, professeur à l'Université de Dole, 1699.

5E150/147 , 1685-1699  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Finances, impôts, comptabilité (série CC) > Impositions

Listes nominatives des enfants admis gratuitement à l'école, 1866-1880. Listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans, 1882-1895. Déclarations nominatives d'instruction à domicile, 1883 et s.d. (vers 1880).

5E504/122 , 1866-1895  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Instruction publique.- Sciences, Lettres et Arts. (série R) > Instruction publique [Des documents provenant de l'école même ont été extraits pour être classés parmi le fonds d'établissements scolaires du département sous la cote Tp 2271.]
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161 médias

Série communale : baptêmes, mariages et sépultures, 14 janvier - 27 décembre 1781, 1er janvier - 11 décembre 1782, 7 janvier - 30 décembre 1783, 16 janvier - 28 décembre 1784, 11 janvier - 20 décembre 1785, 10 janvier - 28 décembre 1786, 1er janvier - 29 décembre 1788, 30 janvier - 23 décembre 1789, 2 janvier - 15 décembre 1790, 10 janvier - 10 décembre 1791, 4 janvier - 9 décembre 1792, table alphabétique.

5E641/1139 , 1781-1792  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique. (série GG) > Paroisses - Actes des Paroisses > Registres paroissiaux > Paroisse Saint-Jean-Baptiste > Registres de baptêmes, mariages et sépultures.

Fiscalité, droit d’usage, forêt et dîme.- Contestation par les fermiers des granges de la Ramée et de la Tournelle de leur contribution fiscale, et contestation par le seigneur de Vadans du droit de pâture et de la proie des habitants dans la forêt de la Ferté (Fertey) : avis de droit donnés aux habitants, 1778 et 1768. Autorisation de coupe de bois donnée aux habitants pour payer la refonte de la cloche de leur chapelle : jugement sur requête de l’Intendant, 1775. Délimitation entre les territoires de L’Abergement et de Vadans pour prélever la dîme : nomination par les habitants de leur procureur, 1776.

5E655/1 , 1768-1778  
Contexte :
Archives antérieures à 1790

Dixième

 

Voir aussi les rôles et les comptes de la capitation et du dixième 5E 641/412-413 et 5E 641/421.

Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Finances, impôts et comptabilité (série CC) > Impôts royaux

Délégation cantonale de l'instruction publique.- Nominations d'un délégué : 1882 et 1885. Commission municipale scolaire.- Nomination de délégués, 1888. Cours d'adultes.- Autorisation, indemnités et listes nominatives, 1868-1884. Ecole facultative de filles dans les communes de moins de 401 habitants : circulaires, 1887-1888 ; obligatoire (lettre du préfet), 1894.

5E120/p105 , 1882-1894  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Instruction publique. - Sciences, lettres et arts. (série R) > Instruction publique

Réparations suite aux dommages causés par les inondations des 4 et 5 novembre 1836 : rapport, marché de travaux, certificat de réception définitive, correspondance.

5E7/225 , 1836-1837  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux (série O) > Voirie > Travaux > Petite voirie > C.V.O. n°2 de Bréry à Domblans. > Pont sur la Seille au lieu-dit Gué-Faroux sur les territoires de Bréry, Domblans et Frontenay.