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Demandes en délivrances de bois par les communes de Boujailles, - Bracon, - Bulle, - Champagny, - Champagnole, - La Chapelle, - La Châtelaine.

A717 , 1789  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Réformation et administration des bois (1724-1789). > Demandes en délivrances de bois par les entrepreneurs des salines, les communes, les particuliers et les abbayes.

Registre d'expéditions donnant des informations sur les clients et les quantités expédiés par mois.

110J734 , 1914-1918  

Registre d'expéditions donnant des informations sur les clients et les quantités expédiés par mois, 1914-1918.

Contexte :
Archives industrielles de la Fonderie. > Services commerciaux. > Ventes et expéditions. > Expéditions. > Registres d'expéditions donnant des informations sur les clients et les quantités expédiés par mois.

Jugements : extraits23 septembre 1785 – 18 décembre 1787.

3H54 , 1785-1787  
Contexte :
Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux et fonciers (établissement, reconnaissance, gestion, revenus et contentieux) > Terre et seigneurie de Gigny (Gigny, Cropet, Louvenne, La Pérouse, Morges, Montrevel, Monnetay, Graye, Charnay, Le Villars) > Droit de justice de Gigny.- Délits et mésus : assignations à comparaître et extraits de jugements données aux journées d'assises des localités de la seigneurie de Gigny [Voir aussi le fonds 13 Bp justice seigneuriale de Gigny qui, malheureusement à l'heure actuelle, regroupe aussi bien des copies d'actes pour le prieuré que le prieuré que les minutes et rôles propres à la justice. La présente partie consacrée à la justice du prieuré dans le fonds 3 H sera donc augmentée des pièces propres au prieuré, lors du classement du 13 Bp.] 1781-1789 > Gigny, 1785-1789 > Jugements : extraits

Procès-verbaux des gardes des bois royaux et communaux, constatant les délits commis dans le ressort de la réformation des salines par : Catherine Monniot, de Quingey, - Joseph Maréchal, de Cramans, - Jean-Baptiste Charton, de Laffertey, - Claude-Joseph Jolet, de Nans-sous-Sainte-Anne, - Alexandre Besson, de Saint-Germain, etc.

A421 , Entre janvier 1780 et mai 1780  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Réformation et administration des bois (1724-1789). > P.-v. des gardes des bois royaux et communaux constatant des délits.