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Registre des sentences portant exécution de décrets, rendues aux journées du bailliage d'Aval, tenues au siège de Salins, par Claude-François Perrey, conseiller du Roi, lieutenant général du bailli d'Aval au siège présidial de Salins. Noms : Pierre Blondel, de Nans ; demmoiselle Thérèze Couterut, dame Ursule Couteroz, Gabriel et Marguerite Bousson ; Claude Carme, de Lemuy ; Guillaume Dumont, de Clucy ; Etienne Girod, de Fraroz , Humbert Melin, de Salins ; Nicolas Pruknerc, chamoiseur, etc.. (registre) In-folio, 190 feuillets, papier.

2B529 , 1712-1714  

Chazelles et autres lieux

 
Contexte :
Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux et fonciers (établissement, reconnaissance, gestion, revenus et contentieux) > Titres relatifs à des biens hors de la Terre de Gigny et non directement rattachables aux prieurés dépendant de Gigny (indication des offices de rattachement si connus)

Seigneurie de Valfin-sur-Valouse. Donation par Humbert de Boutavent, damoiseau, à ses nièces, de dix sous de cens, assignés sur la terre de Valfin ; reconnaissances par Jean Rolin, envers Claude de la Baume, comte de Montrevel, seigneur de Valfin, de meix mouvant de cette dernière seigneurie ; procès entre François de Toulongeon, seigneur de Valfin, et Claude de Balay, au sujet de la justice exercée par le seigneur de Valfin sur la Boissière ; vente à Philibert d'Ugna, par François de Toulongeon, seigneur de Valfin, de cens et revenus à Gevria dépendant de la seigneurie de Valfin ; reconnaissances de cens sur des meix situés à Morges et à la Boissière, dépendant de la seigneurie de Valfin, en faveur de M. d'Ugna.

1E293 , 1351-1566  

Procès-verbal d'une émeute et révolte contre l'autorité par plusieurs particuliers de Saint-Amour qui refusaient de payer les droits d'octroi. Etat des villes de la subdélégation de Saint-Amour qui ont obtenu des droits d'octroi depuis 1759.Rôle des cabaretiers de Saint-Amour débiteurs de 8 sous par livre. Tarif des droits d'entrée de la ville de Saint-Amour. Rétablissement du droit de paneterie demandé par la ville d'Arinthod.

Cp948 , 1761-1789  

Le Villey

110J47 , 1825-1856  

Le Villey. Bail du moulin entre l'ancien propriétaire Philibert Rivière et Alexis Goguillot, son fermier, 1825. Location du moulin par M. E. Monnier à Claude Breniaux : bail, état des lieux et reconnaissance de début et de fin de bail, 1828-1838. Réglementation du moulin et du patouillet, 1841. Installation d'une meule et réparations, 1846-1856. Comptabilité, 1840-1843.

Contexte :
Archives industrielles de la Fonderie. > Domaine industriel > Moulins, patouillets et mines dépendant de Baudin > Moulins et patouillets, dont 110Jplan13

Procès-verbaux des gardes des bois royaux et communaux, constatant les délits commis dans le ressort de la réformation des salines par : François Amyon, de Poligny, - Jean Fourgeot, de Fourg, - Claude-Louis Nouveau, de Salins, - Pierre Arbé, de Salins, - Guillaume Hugues, de Reugney, - Jean-Philibert David, de Chaussenans, etc.

A395 , Entre janvier 1774 et février 1774  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Réformation et administration des bois (1724-1789). > P.-v. des gardes des bois royaux et communaux constatant des délits.

Demandes en délivrances de bois par les habitants de Château-Vilain, - Mont-sous-Vaudrey, - Amancey, - Pointvillers, - Brainans, - Reugney, - Mesmay, - Port-Lesney, etc.

A650 , 1764  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Réformation et administration des bois (1724-1789). > Demandes en délivrances de bois par les entrepreneurs des salines, les communes, les particuliers et les abbayes.