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Fief de Montjouvent, relevant de la seigneurie d'Ecrilles. Poursuites par Adrienne-Thérèse de Binans, contre Jean Michaud, de Montjouvent, au sujet du payement d'un cens ; déclaration des biens composant la seigneurie de Montjouvent ; demande en partage des bois banaux de la seigneurie de Montjouvent, produite par-devant le bailliage d'Orgelet, par Adrienne-Thérèse de Binans, dame de Chambéria et Montjouvent, contre Bernarde de Catherine, veuve du sieur Mougeot-Vigoureux ; vente par Jeanne-Claudine Duchamp d'Assant, à Adrienne-Thérèse de Binans, de ses droits sur la seigneurie de Montjouvent ; inventaire de titres concerant les terres d'Ecrilles et Montjouvent trouvés au château de Montjouvent ; manuel des cens dus au seigneur de Chambéria et d'Ecrilles, par les habitants de Montjouvent; ventes, entre particuliers, d'immeubles mouvant de la directe de la seigneurie de Montjouvent.

1E256 , 1578-1787  

Travaux de réparation à faire sur la route de Quingey à Salins. Projet de construction d'un pont à Clairvaux. Détail estimatif des ouvrages à faire pour la construction d'un mur à l'entrée de la caserne de la gorge de la Tour-du-May. Condamnation pour retard dans les corvées prononcées par l'intendant contre les échevins et les quatre principaux habitants des communautés de Sellières, Chamblay. Ordre au sieur Foulot de combler les carrières qu'il a ouvertes sur les bords de la route de Vesoul à Auxonne.

Cp437 , 1739-1788  

Prestations de serment des gardes-bûcherons et des gardes forestieres institués par les communes de Lombard, - Osselles, - Liesle, - Fourg, - Onay, - Toraize, - Torpe, - Cléron, - Besain, - Ornans, - Villers-Saint-Georges, - Abbans-Dessus, - Byans, - Eternoz, - Quingey, - le Pasquier, - Chamblay, - Champagnole, - Mignovillars, - Refranche, - Montmahoux, - Marnoz, - Bouverans, - Bollandoz, etc.

A305 , 1750  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Réformation et administration des bois (1724-1789). > Personnel nomination, prestations de serment > Gardes-bûcherons et forestiers institués par les communes.

Procès-verbal de la visite des routes de la subdélégation de Saint-Claude faite par le sieur Prémond, commis des ponts et chaussées. Ordonnances de l'intendant homologuant des marchés passés par les communautés de Bellefontaine et Morez, avec divers particuliers, pour l'entretien des portions de routes misis à la charge de ces communautés. Reconnaissances des travaux de réparation à faire au pont de Surmaison et à l'église de Saint-Laurent-en-Grandvaux.

Cp1003 , 1758-1788  

Seigneurie de Nancuise. Vente par Claude-François de Foulcrier, seigneur de Savoyeux, à Benoît de Charreton, chevalier, de la seigneurie de Nancuise ; rôle de tous les habitants de ladite seigneurie ; vente du droit de réachat sur la seigneurie de Nancuise, par Antoine de la Baume, à Benoît Charreton, baron de Pymorin ; certification de la grandeur de la mesure de Nancuise comparée à celle d'Orgelet ; acensement par Henriette d'Aens, veuve de Benoît Charreton, à Alexandre Chalon, de Nancuise, d'immeubles sur Ugna et Savigna ; dénombrement de la seigneurie de Nancuise, fourni aux archiducs Albert et Isabelle, par Jean Charreton, prêtre, protonotaire apostolique et coadjuteur de l'abbaye de Mont-Sainte-Marie, au nom d'Henriette d'Aens, sa mère, et de Charlotte et Anne Charreton, ses soeurs ; décret mis sur les biens de la terre de Nancuise, à la requête de demoiselle de Baranger ; reconnaissance d'un meix à Savigna, dépendant de la terre de Nancuise, par Antoine Vuillot, envers Claude de Marigna, seigneur de Nancuise, contre Claude Rolland, d'Ugna ; marché par lequel Philibert Rochet, de Savigna, et Gérard Lamoret, du moulin de Gevria, s'engagent envers Claude de Marnix à relever le signe patibulaire de Nancuise ; distribution du prix des biens de Clauda Taillard, veuve de Pierre Dromier, situés sur la terre de Nancuise et vendus par décret.

1E266 , 1589-1654