Personnel communal Contexte : Archives communales déposées : ESSIA Archives postérieures à 1789 > Élections et personnel (série K)
Personnel municipal Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY Archives postérieures à 1789 > Elections et personnel (série K) > Elections
Service des eaux, assainissement Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL Archives postérieures à 1789 > Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux. (série O)
Hygiène publique Contexte : Archives communales déposées : SERGENAUX Archives postérieures à 1789 > Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique. (série GG) Contexte : Archives communales déposées : SOUCIA Archives antérieures à 1790
Revenus et charges de la commune Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES Archives postérieures à 1789 > Finances de la commune (série L)
Sciences, lettres et arts Contexte : Archives communales déposées : PUPILLIN Archives postérieures à 1789 > Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série R)
Rivière du Doubs Contexte : Archives communales déposées : ROCHEFORT-SUR-NENON Archives postérieures à 1789 > Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux. (série O) > Navigation et régime des eaux
Culte Contexte : Archives communales déposées : TOULOUSE-LE-CHATEAU Archives antérieures à 1790 > Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique. (série GG)
Actes de l'administration municipale Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA) Archives postérieures à 1789 > Administration générale de la commune (série D)
Biens communaux.- Eaux-et-Forêts.- Travaux publics.- Voirie (série DD) Contexte : Archives communales déposées de Château-Chalon. Archives antérieures à 1790
Adduction d'eau Contexte : Archives communales déposées : BOURCIA Archives postérieures à 1789 > Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux (série O) > Adduction d'eau et assainissement
Affaires militaires (série H) Contexte : Archives communales déposées de Château-Chalon. Archives postérieures à 1790