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Accensement de plusieurs héritages situés au territoire d'Arc en Vauchois, par Guy d'Usier, prieur de Château-sur-Salins, au profit d'Estevenin Pillard et de son fils Girard, hommes mainmortables du prieuré de Château-sur-Salins, Guillaume, de Pretin, et Chappuis, de Marnoz, notaires (1423). Tramsumpt de ces lettres d'accensement fait par les notaires petit et Richard, de Salins (1460). Accensement fait par Pierre Govin, prieur et principal du collège Saint-Jérôme de Dole, à Jean Millot, d'une pièce de terre situé audit lieu (1516). Vente par Monat Pillard d'Arc, à ses frères et soeurs, de sa portion d'héritage (1524). Vente faite par Jean Pillard d'Arc, à Richard Durlez, dudit lieu, d'un journal de terre, séant au territoire d'Arc et Senans (1529). Déclarations de la mainmorte sur la famille Pillard d'Arc et Senans (1423-1554). Requête adressée à la cour par le collège Saint-Jérôme, afin d'établir qu'une portion du meix Monnot est censable envers le collège (1566). Vente faite par le principal du collège Saint-Jérôme, à Christophe Pillard d'Arc, de meix et maisons situés audit Arc (1581). Requêtes, mandements et exploits, pour les révérends Bénédictins du collège Saint-Jérôme, contre Jean Renard de Crissey, au sujet d'une cens sis à Arc (1660-1661). Accensement perpétuel de deux pièces de terre sises à Arc, par les Bénédictins du collège Saint-Jérôme, à Jean-Claude Roubey d'Arc (1781).

D97 , 1423-1781  
Contexte :
Collège Saint-Jérôme de Dole

Exploitation des bois communaux, domaniaux et privés autres que ceux appartenant aux familles Jobez-Monnier.

110J98 , 1815-1830  

Correspondance avec les propriétaires et débiteurs de bois à couper, 1815-1830.

Contexte :
Archives industrielles de la Fonderie. > Approvisionnement > Approvisionnement en bois > Exploitation des bois communaux, domaniaux et privés autres que ceux appartenant aux familles Jobez-Monnier

Procès-verbaux des gardes des bois royaux et communaux, constatant les délits commis dans le ressort de la réformation des salines par : Etienne Esplenier, de Montigny, - Claude Prost, de Saint-Germain, - Claude-François Brigand, de Villette, - Roman Dury, de Prétin, - Jean Morel, de Salins, - Claude Aubert, de Salins, - Vincent et Joseph Jouvenot, de Mesnay, - Jean-Claude Faivre, de Gévresin, - Jeanne Bugnet, veuve d'Etienne Crétin, de l'Abergement-du-Navoy, etc.

A327 , Entre janvier 1726 et février 1726  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Réformation et administration des bois (1724-1789). > P.-v. des gardes des bois royaux et communaux constatant des délits.