1728-1748.

15H148 , 1728-1748  
Contexte :
Documents d'administration générale > Propriété, gestion et revenus généraux du temporel > Comptabilité et fiscalité > Comptes des revenus (classement chronologique des comptes).

Requêtes adresséesà l'intendant pour obtenir des dégrèvements d'impôts par les communes de l'Abergement-la-Ronce, de l'Abergement-les-Thésy, d'Andelot-lez-Saint-Amour, Arsure-en-Montagne, Arsurette, Azans, Brinans, Brans, La Bretenière, Chambly, Champvans, Chevrotaine, Clairvaux, Colonne, Commenailles, Cramans. Observations de l'intendant de Franche-Comté, sur le compte des revenus patrimoniaux et d'Octroi de la communauté d'Arinthod, en 1736, et sur l'excédant qu'il peut y avoir chaque année, de ses recettes destinées à la somme de 300 livres, à laquelle a été fixé le don gratuit de cette communauté.

Cp226 , 1690-1785  

Pièces à l'appui des comptes [Mémoires, quittances, bordereaux d'expédition, avis et quittances d'imposition le cas échéant. Cette série chronologique couvre les dépenses privées et domaniales, faites par Alexandre, Just et Albéric de Froissard, hormis celles faites par Just de Froissard avant la mort de son père, en 1847 : ses comptes étaient alors tenus par le régisseur de la maison de Poligny (cotes 36 J 1394-1396, 1399-1400 et 1402]Alexandre de Froissard

36J1109 , 1828-1831  

Vente par François de la Baume, comte de Montrevel, seigneur de Mont-Saint-Sorlin, et Françoise de la Baume, son épouse, à Louis d'Arestel, chevalier, seigneur de Parrecey, et à Jacqueline de Martigny, sa femme, de la seigneurie de Montgefond, Charnod et Villetan ; dénombrement du fief de Faverges, relevant de Montgefond, fourni par Philippe de Charnod, à Claude d'Arestel, seigneur de Montgefond ; acquisition par François Toquet de Meximieux, sur Claude d'Arestel, de la seigneurie de Montgefond, et dénombrement de ladite seigneurie.

1E648 , 1557-1708  

Correspondance de la Société anonyme Le Jura diamantaire

29J555 , 1909-1922  

Importante correspondance pendant la guerre, notamment avec le président et le trésorier qui étaient à Amsterdam et le directeur du Jura Diamantaire, Arthur Danrez, mobilisé, qui continuait à distance à gérer l'entreprise. Correspondance également avec son épouse, Juliette Danrez, qui le seconda pendant cette période

Contexte :
FONDS ET PAPIERS DE FEDERATIONS, SOCIETES, USINES, LIEES A LA COOPERATIVE > Société anonyme Le Jura Diamantaire de Foncine-le-Haut

Maréchaussée de Lons-le-Saunier

14B  

Le fonds de la maréchaussée de Lons-le-Saunier ne comprend que 9 liasses (1680-1789), cotées 114 Bp et une liasse 96 B 1.

 

Voir la brève présentation en format texte.

Procédures criminelles, avec jugements rendus sur icelles par MM. Maclot et de Pimelle, commissaires de la réformation, contre les gardes Etienne Paget et Jean-Claude Gilliard, coupables de prévarication, - et les nommés Boutin, Fourchier et Bousson, coupables de vols de bois.

A494 , 1724-1727  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Réformation et administration des bois (1724-1789). > Procédures criminelles avec jugements.

Arrêts du Conseil d'Etat sur le roulage. Lettres du contrôleur général des finances: contenant une exception en faveur des fermiers des messageries à l'exécution de l'article 3 du règlement sur le roulage; décidant que la totalité des amendes prononcées pour contraventions aux articles 5 et 11 du règlement sur le roulage appartiendra aux employés qui auront fait les saisies.

Cp629 , 1783-1784  

Sentences rendues aux journées du bailliage d'Aval, tenues au siège de Salins, par Claude-Nicolas de Malpas, seigneur dudit lieu, docteur ès droits, lieutenant général du bailli d'Aval au siège de Salins.- Noms des parties : Henri Pélerin, du Larderet, contre Pierre, de Salins ; Claude de Lizola, de Besançon, docteur ès droits, contre Pierre-François Jundet, écuyer ; R.P. messire François Mordelot, prêtre, docteur en théologie, doyen de l'église collégiale Saint-Michel, et receveur de l'hôpital du Saint-Sépulcre, érigé à Salins, suppliant en matière d'envoi en possession des biens du sieur Jean-Antoine David, confrère de l'Oratoire de Jésus, contre Loys David, etc.. (cahier) in-folio, 34 feuillets papier.

2B488 , 1652  

Ordonnances de l'intendant: condamnant à payer les arrérages des rentes qu'elles ont constituées au profit de communautés religieuses ou de particuliers les communes de Courlans, Nilly, Mantry, Villette-lès-Arbois, Montaigu, Chilly, Champrougier, Rochefort, Marnoz, Champvans, Pupillin, Château-Chalon, la terre de Colonne; autorisant à plaider les communes de ravilloles, Cuttura, Salins.

Cp479 , 1729-1789  

Clients dont le nom commence par E.

110J662 , 1841-1924  

Clients dont le nom commence par E. A. Eberlin, Lons-le-Saunier (39), 1841-1842 ; Vve Ecuvillon, Thoiry (01), 1891-1902 ; Marion Émile, Bellegarde (01), 1889 ; Joseph Emonet, Martigny (Suisse), 1856 ; Estlimbaum Fils, Ferney-Voltaire (01), 1841-1856 ; Jules Estreyer, Gap (05), 1892 ; Éthevenaux, Voiteur (39), 1842-1856 ; Julien Euvrard puis Jacques-Euvrard, Bellevesvre (71), 1901-1924.

Contexte :
Archives industrielles de la Fonderie. > Services commerciaux. > Ventes et expéditions. > Ventes et relations clientèles. > Correspondance reçue des clients pour commandes, réclamations ou remerciements. > Correspondance avec les revendeurs & commerciaux commissionnaires des produits Baudin.

Aménagement, par Romand, 56cm x 42cm, s. d.

4Nplan91/1-3  
Contexte :
BATIMENTS DEPARTEMENTAUX > DOSSIERS FONCIERS ET TECHNIQUES DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX > ECOLES NORMALES > ECOLES NORMALES DE GARCONS DE SALINS > Installation dans une partie des locaux du collège (1833-1836) ; acquisition d'un jardin par la ville (1836-1837) ; entretien, réparations, travaux neufs (1837-1850) ; assurance (1843) ; projet de transfert à Poligny (1849) ; transfert à Lons-le-Saunier (1850) ; réaffectation des locaux (1850-1851).

Condamnations prononcées par l'intendant: contre les habitants de Mièges, pour les obliger à payer à Jean-Antoine Michaud le logement d'une maison lui appartenant qui a été occupée par les cavaliers du régiment de Charles en quartier dans ce village; contre les habitants de Molanboz, pour les obliger à payer au sieur Vaubourg, arpenteur, la somme de 211 livres pour vacations employées à reconnaître les anticipations commises sur les communaux de ce village. Etat adressé à l'intendant de Franche-Comté, par son subdélégué à Orgelet, des marchés par lui passés pour le transport des sels à la charge des communautés d'Orgelet, Denezières, Clairvaux, Chatonnay et Soucia. Refus fait par les habitants de Salins de payer au sieur Lepin le traitement de 200 livres qu'ils lui avaient promis comme architecte de la ville. Condamnations prononcées par l'intendant: contre les échevins de Vers-en-Montagne, pour les obliger de payer à M. Patouillet, de Salins, la somme de 211 livres pour arrérages d'une rente constituée par cette communauté au profit de Léonard Marchand; contre les habitants de Villette-lez-Arbois, pour qu'ils aient à payer à Alexis Sachant, veuve du sieur Pivauld, seigneur d'Ivrey et de Combelle, la somme de 1,294 livres pour arrérages de rentes; contre les habitants de Vitreux, pour qu'ils payent à Claude Migard la somme de 30 livres pour indemnité du logement qu'il a fourni à l'étapier.

Cp204 , 1690-1789  

Ordonnances de l'intendant: règlant l'emploi du prix provenant de la vente d'une coupe faite dans les bois communaux d'Augea, Changea et Bois-Laurent; prononçant la confiscation de fusifs trouvés aux domiciles de Simon Malfroy, Pierre Grenier; défendant à François Regard, prêtre de la communauté de Revigny, et à Jean Roussel, de Cousance, de donner des remèdes aux animaux malades. Etat de la population des villes, bourgs et villages des subdélégations de Lons-le-Saunier, Orgelet et Saint-Amour, avec le nombre des maisons de chaque ville principale et celui des têtes de bétail dans chaque localité.

Cp678 , 1718-1789  

Importante correspondance entre Arsène Gros, ami de Félix Mermet, directeur de la Coopérative, sur la rénovation de l'industrie diamantaire française, et notamment celle de Saint-Claude, par l'intermédiaire de M.M. Torczyner d'Anvers, et M. Stern, d'Allemagne, 1935-1940.

29J80 , 1935-1940  

Détails intéressants sur l'évolution politique de la France qu'il confie à son ami Félix Mermet.

Contexte :
DIRECTION GÉNÉRALE > Difficultés de gestion économique face à la concurrence et aux charges sociales. > Interventions d'hommes politiques jurassiens.

XVIIe congrès de la coopération ouvrière, 1953, ouvrage, 330 p. Pour un développement concerté, de la croissance individuelle à l'expansion organisée, 1965, br., 25 p. Mémento du coopérateur, 1965, br., 144 p Le bilan coopératif, 1968, br., 15 p. Les groupements de S.C.O.P, bilan et perspective, 1968, br., 17 p. Application aux S.C.O.P de l'ordonnance sur la participation, 1968, br., 51 p. XXIIe congrès national, 1968, br., 106 p. Préambule et éléments de discussion, les S.C.O.P, comme entreprises, groupes humains et dans la société, XXIIe Congrès national, 62 p., 1968. Les cent premières S.C.O.P, classement 1969, br., non paginée. Pour les travailleurs et par les travailleurs, un manifeste du mouvement coopératif de production, [1976], br., 36 p.

29J529 , 1965-1976  
Contexte :
INFORMATION, DOCUMENTATION > Information et documentation nationale et internationale > Publications de la Confédération générale des sociétés coopératives ouvrières de production

Etat des biens situés sur le territoire de Bonnaiseaux, de la mouvance directe de Grusse et de Vincelles ; consultation signée par plusieurs avocats de Besançon, décidant que les seigneurs de Grusse ne peuvent prétendre aucune justice à Bonnaiseaux ; états : de plusieurs terres situées à Grusse, appartenant à M. Abriot de Grusse ; des lieux et visite des domaines composant la seigneurie de Grusse ; extrait du terrier de Grusse, dressé en 1571, en ce qui concerne les vignes situées à Saint-Laurent-la-Roche ; inventaires des titres de la seigneurie de Grusse.

1E29 , 1671-1789  

Distribution des locaux de la justice de paix proposée par le maire.

4Nplan64/8  
Contexte :
BATIMENTS DEPARTEMENTAUX > DOSSIERS FONCIERS ET TECHNIQUES DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX > TRIBUNAUX > SAINT-CLAUDE > Construction d'un hôtel de ville, d'un tribunal, d'une prison et d'une gendarmerie > Devis (1809-1810, avec plans 4 N plan 64) ; adjudications (1811-1813) ; rapports, délégations de crédits, correspondance (1810-1823) ; certificats de paiements (1811-1820) ; comptes rendus à l'administration centrale de la situation des travaux (1811-1822) ; problèmes de voisinage (1811-1816) ; réclamations des entrepreneurs (1823-1827). > Premier projet de construction, s. d.-1810. > Premier projet de construction, s. d.-1810.

François Irénée (Hardoin) de Romanet, seigneur de Rosay, L'Abergement, Bretenoz.- Procédure des filles héritières de Joseph Vauchez, bourgeois de Lons, contre les sieurs Creuze, fermiers de François de Romanet à Beaufort, au sujet de 900 livres d'intérêt de rente à elles dues par led. seigneur, 1713. Mémoire d'une rente due à Antoine Bruno Philppe, président à mortier au parlement de Besançon, 1720. Vente à son beau-frère Jean-François de Falletans, aumônier à Gigny, à la résidence duquel il s'est établi, de ses meubles du château de Rosay et ailleurs, 1733. Gestion d'affaire domestique : lettres des sieurs Galliard et Guyton, 1740. Etat de ses dettes et des rente dues au prieuré de Gigny à sa mort, 1751.

551E8 , 1713-1751  
Contexte :
Titres de famille et affaires financières > Famille de Romanet

Plans de forêts. Forêts domaniales.- Les Moydons (une face), bois communaux de Vers, Andelots, Lemuys (Ce plan, contraitement aux autres de cette cote trouvés avec ceux de la cote A 845bis, a été collecté par les Archives départementales début juin 2014 dans les locaux de la sècherie de la Joux parmi des papiers de l'unité territoriale de Champagnole. Une annotation fait mention de la remise de ce plan le 13 février 1884 à l'inspecteur des Eaux et forêts Cardot par l'insepcteurde Pontarlier qui l'avait trouvé dans les archives de son inspection. Il accompagnait la minute du procès-verbal de partage en 25 coupes des bois de la Faye de Montrond et de Leutte en 1725 (placé en A suppl. 259) ; ces deux pièces ne sont pas issues de la même procédure, le plan étant à l'évidence un extrait d'atlas (pagination : 10, 11 et 12).) , Arc-sous-Montenot, bois de particuliers autour de Prétin, Yvory, la Grange-Perrey (seconde face) : plans généraux [d'aménagement] (feuille dissociée d'un atlas), s. d. [vers 1730-1731].

A845ter , v. 1730-1731  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Réformation et administration des bois (1724-1789). > Procès-verbal d'arpentement, plans de bois forêts.

Justice des salines. - Minutes de jugements rendus pour surventes de sel, - faux-saunage, - vols de sel, - vols de bois, - rébellion contre les employés des fermes. - Condamnation à trois ans de galères d'Antoine Faivre, d'Arbois, et de J.-B. Martin, de Communailles, faute par eux d'avoir payé dans le mois l'amende de 300 livres à laquelle ils avaient été condamnés chacun comme faux-sauniers.

A274 , 1737  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Juridiction des grandes sauneries de Salins. > Plumitifs et minutes de jugements rendus contre des particuliers coupables de délits tels que faux saunage, vol, abattage de bois, actes de chasse et de pêche.

Ordonnances de l'intendant: rejetant les demandes des habitants de Balay-Saulx, Pleure, Tassenières, Seligney, La Chassagne, Fay, demandant l'établissement d'un entrepôt de sel Rosières; décidant que tous les marchands du bailliage de Dole seront tenus de faire porter en cette ville, en la maison du subdélégué, toutes les mousselines et toiles de coton, soit en pièces ou en coupons, fabriqués aux Indes, qui sont en leur possession, pour y être plombées et marquées gratis. Etat demandé par l'intendant à son subdélégué à Dole des seigneurs qui perçoivent des droits aux foires et marchés se tenant dans leurs terres.

Cp566 , 1746-1788  
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5 médias

Association entre l'abbaye de Saint-Oyend et Jean de Chalon, seigneur d'Arlay, pour la seigneurie de Prénovel.

2Hps/293 , 1301  

Sceaux d'Etienne de Villars, abbé de Saint-Oyend, du couvent, de Jean de Chalon, seigneur d'Arlay, de l'official de Besançon le siège vacant, et de Louis, archevêque élu de Lyon.

Comptes rendus au commissaire subdélégué de la réformation de Salins, par le receveur des amendes, restitutions, glandées, châblis, droits d'usage, etc. ; - gages des gardes.

A604 , 1763-1765  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Réformation et administration des bois (1724-1789). > Comptes (recettes et dépenses) de la Réformation.

Clients dont le nom commence par R.

110J694-110J695 , 1830-1831  

Clients dont le nom commence par R.

Contexte :
Archives industrielles de la Fonderie. > Services commerciaux. > Ventes et expéditions. > Ventes et relations clientèles. > Correspondance reçue des clients pour commandes, réclamations ou remerciements. > Correspondance avec les entreprises privées, clientes des produits Baudin pour leur propre production.

Lettre du ministre Bertin, demandant un inventaire de toutes les chartes qui existent dans les archives royales et municipales et des copies de toutes celles antérieuresau XV ème siècle qui sont dans les archives des monastères, des églises et des seigneurs. Instruction relative à la compétence de l'intendant et du grand maître des eaux et forêts en matière de construction communale. Nouvelle division des attributions des bureaux de l'intendance. Cahiers du greffe de la subdélégation de Saint-Amour.

Cp954 , 1757-1789  

Nouvelle invitation faite par l'intendant au sieur Rougemont de procèder sans retard à l'arpentage des bois affectés aus salines de Montmorot. Etats des gardes qui ont été employés pour la conversation des bois affectés à la nouvelle saline de Montmorot, et des sommes qui doivent leur être accordées pour leurs gages échus. Mémoire sur la quantité de pieds d'arbres reconnus par le maitre charpentier des salines de Salins dans la forêts de Foras, comme propres à être employés à faire des courbes pour les rouages de la nouvelle saline de Montmorot, et à réparer les ponts. Récapitulation générale des bois de Sa Majesté et de ceux des communautés et particuliers, arpentés, visités et estimés pour les salines de Montmorot. Procès-Verbaux constatant des difficultés entre les gardes de la réformation et des gardes de la maîtrise de Poligny.

Cp383 , 1739-1941  

Les officiers municipaux de Poligny délibèrent de cesser leurs fonctions pour se conformer à l'article 6 de l'édit de novembre 1771. Le sieur Romand fils, procureur à Poligny, sollicite les fonctions de secrétaire de l'Hôtel-de-Ville. Election d'Hubert-François Maréchal, pour remplir les fonctions de secrétaire-greffier, garde des archives. Elections municipales de Poligny. Réunion au corps du Magistrat des offices de maire, lieutenant de maire, échevins, assesseurs, procureurs du Roi, secrétaire-greffier.

Cp65 , 1771-1774  
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3 médias

Engagement à Humbert de Dortans des droits de l'abbaye dans la paroisse de Dortans.

2Hps/168 , 1296  

Sceaux de l'official de Lyon, d'Etienne de Villars, abbé de Saint-Oyend, du couvent, et de Humbert, seigneur de Thoire et de Villars.

Voyage en Allemagne.

110J975 , 1834-1835  

Voyage en Allemagne. Deux carnets de voyage, 1834-1835 ; cartes de visite ; lettre de recommandation des sieurs Jobez et Monnier aux frères Marx et à Séb. Pichler à Munich, 1835 ; correspondance reçue de M-E Monnier, 1835.

Contexte :
Archives de la famille Monnier et alliés. > Papiers et correspondance personnels. > Quatrième génération. > Edmond Monnier. > Voyages.