Site de production. Voir aussi 110Jplan6 à 110Jplan11.

110J34 , 1795-1928  

Sites de production. Travaux de maçonnerie au fourneau de Baudin et reconstruction de la halle à charbon, An IV - An V. Reconstruction du haut-fourneau : notice des mesures à prendre, 1808-1837[1]. Élévation d'une charpente sur la sablerie et agrandissement : devis, correspondance avec G. Écureux 1826-1829[2]. Problèmes de droits de prises d'eau : mémoires, 1799-1803[3]. Fonte de la cloche au-dessus du bâtiment de productions, 1846 et 1888. Installation de l'électricité à l'usine par L'Union Électrique, 1923-1928. Plans des ateliers, s. d. [début XXe s.]

[1] Le sieur Thionnet (Lons-le-Saunier) assure la reconstruction en 1827 puis le sieur Ringuelet (Fraisans) en 1831.

[2] Voir en fin d'inventaire 110 Jplan 10.

[3] Prises d'eau pratiquées à l'amont pour irriguer les terrains riverains.

Contexte :
Archives industrielles de la Fonderie. > Domaine industriel > Domaine et usine de Baudin et leurs dépendances > Domaine de Baudin. Voir aussi 110Jplan1 à 110Jplan4.

Papiers personnels.- Mariage avec Anne Vuillin, sa première femme : contrat de mariage, 1634 ; difficulté de règlement de la dote, 1673. Reconnaissance par Claudine Chappon, soeur de Jean, par crainte de la peste, de 12 fr. pour sa dote et 140 fr. pour la succession à la part de sa mère d'un héritage, et de la remise d'un collier plaqué or qu'elle avait emprunté à sa mère pour son mariage, 1636. Affranchissement de la mainmorte par le prieur de Gigny, 1643. Compte de ce que doit Jean Chappon au sieur Devoy, [médecin] : lettre, 1658.

550E4 , 1634-1673  
Contexte :
Jean Chappon, fils de Claude, notaire, procureur d'office du prieuré de Gigny, châtelain de la terre et seigneurie de Saint-Julien 1617-1681

Devis (1809-1810, avec plans 4 N plan 64) ; adjudications (1811-1813) ; rapports, délégations de crédits, correspondance (1810-1823) ; certificats de paiements (1811-1820) ; comptes rendus à l'administration centrale de la situation des travaux (1811-1822) ; problèmes de voisinage (1811-1816) ; réclamations des entrepreneurs (1823-1827).

4N34 , 1809-1827  
Contexte :
BATIMENTS DEPARTEMENTAUX > DOSSIERS FONCIERS ET TECHNIQUES DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX > TRIBUNAUX > SAINT-CLAUDE > Construction d'un hôtel de ville, d'un tribunal, d'une prison et d'une gendarmerie

Justice des salines. - Procédure criminelle contre : - Toinette Darlay et Julienne Vauttupied, de Salins ; - Philippe Bonjour, de Salins, accusés de vols de morceaux de sel dans les salines ; - Charles Villiers, de Palantine ; - Denis Benoît, Claude Létondal, de Hauterive, Julerot, soldat de milice, et Jean-Claude Vielle ; - François Bourcier et ses complices, de Pontarlier, accusés de contrebande de tabac.

A251 , 1771-1772  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Juridiction des grandes sauneries de Salins. > Procédures correctionnelles et criminelles.

CHARRETON. Transaction et traité fait entre dame Henriette d'Aens, femme et compagne de messire Benoît Charreton, seigneur de Chassey, et messires Jean Charreton, prêtre, et Emilien Charreton, frères, et Charlotte et Anne Charreton, au sujet du testament et hérédité de Benoît Charreton (1611). Grosse de traité et accord portant constitution de la rente de 480 francs au profit de généreux seigneur Claude de Thiard, baron de Bissy, Pierre Vaudrey, sur généreux seigneur Claude de Louverot, baron du Pin, etc., tant en son nom qu'au nom de Jean-Claude de Louverot, son frère. Consultation juridique non signée sur le testament de M. et Mme de Chassey. Consultation juridique signée des avocats Drouaillet, Michoutey, Vaquand au profit de madame de Chassey, de ses filles et de son fils Maximilien sur la transaction de 1611 analysée plus haut. Reconnaissance, ouverture, et publication du testament solennel de Benoît Charreton de Chassey et d'Henriette d'Aens, sa veuve, (1600). Copie de la vente d'une maison sise à Lons-le-Saulnier en la grande rue et d'une grange sise en la rue du Four dans la même ville, faite par Guillaume ; abbé de Rosières, à Nicolas Laval, de Lons-le-Saulnier, marchand, pour la somme de 1,500 francs comtois (1605). Mémoires et instructions des biens, droits et actions qui compétent au sieur protonotaire de Chassey, par le moyen du pré-décès de ses père et mère ( 1630) . Lettres patentes du comte de Mansfellt accordant à Christophe de Villey un traitement de cent livres de quinze gros par mois, comme lieutenant général de régiment des piétons souldarts (1558). Constitution de la rente de 80 francs, par la veuve et les héritiers de François Richardot, seigneur de Molans, au profit de messire Christophe de Villey (1586). Clôture de compte pour dame Anne de Lezet, veuve de Jean-Ferdinand de Villey, contre noble Claude Bouton, baron et seigneur de Pierre (1629).

1E879 , 1558-1654  

Société Jobez et Monnier

110J4 , Entre le 1er janvier 1826 et le 31 décembre 1830  

(Plusieurs sociétés ont existé pour l'exploitation de Baudin. La société Jobez et Monnier cesse peu après la mort d'Emmanuel Jobez. Elle comprend la gestion de trois établissements : Rochejean, Baudin et Syam). - Résolutions prises par Marie-Etienne Monnier et Emmanuel Jobez pour les intérêts de leur société : registre et extrait, 1826-1828. Liquidation de la société : compte-rendu, état de toutes les créances actives, 1829-1830.

Les chanoines du chapitre Saint-Antoine de Nozeroy demandent à être exceptés de la déclaration du Roi du 29 janvier 1686, et de pouvoir faire des servir les églises de Fraroz, Mignovillard et Mièges par des chanoines de leur corps ou par des vicaires amovibles. Evocation au Conseil d'Etat de tous les différents nés et à naître entre les doyen, chanoines et chapitre de Poligny, et les familiers de cette ville. Le chapitre de Saint-Anatoile de Salins demande à être dispensé de la déclaration du Roi et à pourvoir faire desservir par les vicaires amovibles la cure anciennement unie à son église. Le chapitre collégial de Saint-Maurice de Salins se plaint que les Bénédictins de Cluny se maintiennent injustement en possession du prieuré de Notre-Dame de Châteu-sur-Salins, au préjudice de plusieurs arrêts qui ont ordonné l'union au chapitre. Les officiers municipaux de Salins demandent le suppression du chapitre Saint-Michel de cette ville et l'union de ses revenus au collège de Salins, tenu par les pères de l'Oratoire.

Cp86 , 1724-1771  

Procès-verbaux de visite des sources des salines et d'épreuves des eaux salées par le sieur François- Férréol Maistre, clerc-gardien des sources de la grande saline, accompagné du sieur Javain, conducteur-courroyeur.

A197 , 1776  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Juridiction des grandes sauneries de Salins. > Procès-verbaux de visite des sources salées.

BAUFFREMONT. Factum dans le procès entre l'abbé de Bauffremont et le marquis de Bauffremont, en règlement de la succession de leur mère, dame Louise-Françoise de Bauffremont, marquise de Meximieux. XVIIIe siècle.* E. 94 (bis).BAUME (la). Reprise du fief de Blesney, relevant de la seigneurie de Saint-Sorlin, par Huguenin de Roche, écuyer, envers Pierre de la Baume, chevalier, seigneur de la Roche du Vannel et de Mont-Saint-Sorlin.Dates extrêmes: 1440

1E94  

Enregistrement des quantités de gros sel délivrées aux voituriers ou sauniers pour l'ordinaire des communautés pendant la première année du bail de Laurent David, du mois de janvier au mois d'avril. - Destination des sels : - bailliages de Vesoul, - Poligny, - Gray, - Dôle, - Quingey, - Baume, - Arbois, - Ornans, - Salins, - Besançon. - Noms de quelques sauniers : Gouhenans, - Courtois, - Grand, - Jeannez, - Cavaroz, - Larderet, - Bigueur, - Mouret, - Cornu, - Robinet, - Guignet, etc.

A130 , 1775  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Fonctionnement et administration générale. > Régie David.

Elévation de la façade sur la rue, au 1/100e.

4Nplan56/4 , 1866  
Contexte :
BATIMENTS DEPARTEMENTAUX > DOSSIERS FONCIERS ET TECHNIQUES DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX > PREFECTURE ET SOUS-PREFECTURES > SOUS-PREFECTURE DE POLIGNY > Foncier.- Installation dans l'ancien couvent des Dominicains et travaux correspondants (1815-1822) ; vente d'un droit de mitoyenneté (1822) ; suppression d'une servitude (1839-1846) ; autorisation donnée à un voisin de surélever sa maison (1847) ; suppression de deux jours de tolérance (1855-1868) ; expropriation et démolition de la maison Magnin, (1865-1869, avec plans 4 N plan 56) ; indemnisations pour dégâts à des propriétés voisines (1873-1875, 1905) ; création d'une ouverture (1883) ; vente du bâtiment et du mobilier (1927-1929). > Agrandissement et démolition de la maison Magnin : par Perrard.

Registre des sentences portant exécution de décrets, rendues aux journées du bailliage d'Aval, tenues au siège de Salins, par Nicolas de Malpas, docteur ès droits, lieutenant général du bailli d'Aval au siège de Salins. Noms : Jean Grillet le Vieil, de Nozeroy ; Lazare, du Fourg ; Henry, dit sieur de Rabeur, Hugues Coquelin, de Salins ; Pierre Courvoisier, de Salins ; Claude Rouget, demoiselle Charlotte Vernier, veuve de Pierre-François Racle ; les terres, justices et seigneuries de Poupet, By, Saint-Thiébaud et Saizenay, avec la maison dite de Poupet, sise à Salins ; Etienne Jantet, de Nozeroy ; Paris Rolet, de Nans-sous-Sainte-Anne. (registre) In-folio, 224 feuillets, papier.

2B520 , 1675-1676  

Vente par François de la Baume, comte de Montrevel, seigneur de Mont-Saint-Sorlin, et Françoise de la Baume, son épouse, à Louis d'Arestel, chevalier, seigneur de Parrecey, et à Jacqueline de Martigny, sa femme, de la seigneurie de Montgefond, Charnod et Villetan ; dénombrement du fief de Faverges, relevant de Montgefond, fourni par Philippe de Charnod, à Claude d'Arestel, seigneur de Montgefond ; acquisition par François Toquet de Meximieux, sur Claude d'Arestel, de la seigneurie de Montgefond, et dénombrement de ladite seigneurie.

1E648 , 1557-1708  

Seigneurie de Cornod. Hommage rendu par Jean de Ville, seigneur de Cornod, à Philippe-le-Bon, duc de Bourgogne, seigneur d'Orgelet ; transaction entre Claude de Seyturier, seigneur de Cornod, et Thomas de l'Etang, au sujet du pré de la Roche situé sur le territoire de Cornod ; concession par Louis, duc de Savoie, à Pierre de Seyturier, de la haute, moyenne et basse justice de Cornod, et confirmation de ladite concession ; hommage par Pierre de Seyturier envers Louis, duc de Savoie, du château de Cornod ; reconnaissance par Jean Provost, fils de Claude Provost, dit Bompier, de ce qu'il tient à Sarrogna, dépendant de la seigneurie de Cornod, envers Philippe de Seyturier, seigneur de Cornod; vente par Philibert Forcrand, à Guillaume Forcrand, de la rente noble de Coisia, relevant de la seigneurie de Cornod ; hommage rendu par Pierre de Seyturier, seigneur de Cornod, au duc Emmanuel-Philibert de Savoie ; copie d'arrêt d'enregistrement et vérification de la chambre des comptes de Chambéry de l'inféodation accordée à messire Jean de Cornod, pour la justice de Cornod ; procès-verbal de mise en possession de la justice de Cornod en faveur de messire Jean de Cornod; abergeage par Jean de Cornod, à Jean Rubat, d'un pré situé à Thorigna, relevant de la seigneurie de Cornod ; érection de la terre de Cornod en baronnie, avec annexion des villages de Coysia et Chaléa, par Charles-Emmanuel, duc de Savoie, en faveur de Jean de Cornod, son commissaire général des guerres; dénombrement du revenu annuel du château de Cornod avec ses annexes.

1E569 , 1410-1581  

Procès-verbaux de visite des sources des salines et d'épreuves des eaux salées par le sieur Alphonse Maistre, clerc-gardien des sources de la grande saline, accompagné du sieur Javain, courroyeur.

A187 , 1765  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Juridiction des grandes sauneries de Salins. > Procès-verbaux de visite des sources salées.

Ordonnances de l'intendant règlant: les baux des biens communaux d'Arinthod, Monnières, Neublans, Saint-Claude (bail de la boucherie), Tourmont, Villars-sur-l'Ain, Mesnay, Barretaine, Septmoncel, Moirans, Jeurre, Morbier, Saint-Amour; la délimitation, l'arpentement des territoires et les usurpations commises sur les terrains communaux de Grande-Rivière, Lac-des-Rouges-Truites, Louvenne, Pont-des-Vents, Laneria, Balanod, Picarreau, Lamare et les Faisses, Augisey, Chausserans, Froideville, Montchauvier, Ney, Saint-Lamain, Publy, Poitte, Montmorot, Revigny, Plenisette, Arlay, Arbois, Bletterans, Quintigny, Chaumergy, Gevingey.

Cp464 , 1652-1786  

Le chapitre de Baume demande à être transféré à Dole, et la permission de porter une médaille semblable à celle des chanoines de Gigny, suspendue à un ruban noir. Nominations par le Roi: de l'abbé de Montiley, évêque d'Autun; de l'abbé de Champagne, de l'intendant de Franche-Comté, et de M. Droz, pour statuer sur les difficultés qui règaient depuis longtemps entre les chanoines de l'église de Dole et les familiers de cette église. Les chanoines de Dole demandent que leurs contestations soient jugées par les tribunaux ordinaires. Projet de règlement pour le rit et le cérémonial de l'église collégiale de Dole.

Cp84 , 1724-1772  

Demandes en délivrances de bois par les habitants d'Aresches. - Les Arsures, - Beaucul, - Besain, - Bracon, - Bulle, - Blégny, - Cernans, etc.

A698 , 1787  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Réformation et administration des bois (1724-1789). > Demandes en délivrances de bois par les entrepreneurs des salines, les communes, les particuliers et les abbayes.

Hôpital de Dole

17Hdep  

Quatre petites liasses de documents relatives à l'hôpital de Dole sont conservées d'ancienneté aux Archives du Jura sou sles cotes 17Hdep/1 à 4 (anciennement  140H) ; elles ne sont pas classées. Le fonds est conservé aux Archives municiplaes de Dole.

Demandes en délivrances de bois par les habitants de Cramans, - Samson, - Quingey, - Oussières, - Lavans, - Chantrans, - Mournans, - Remoray, etc.

A651 , Entre janvier 1765 et juin 1765  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Réformation et administration des bois (1724-1789). > Demandes en délivrances de bois par les entrepreneurs des salines, les communes, les particuliers et les abbayes.

Actes de ventes : d'immeubles sur Grusse, faite à Guillaume de Laubespin, seigneur de Grusse, par Jean Joly et autres ; d'immeubles sur Grusse, faite à François de Laubespin, écuyer, par Jean Michel, Jean Tisserand, Guillaume Raymond, de Varésia, et plusieurs autres particuliers ; de vignes situées sur le territoire de Grusse, faite par Guillaume de Laubespin, seigneur de Grusse, à Pierre Boisset, et par Jeanne de Dio, veuve d'Oudard de Laubespin, seigneur de Grusse, à Jean Prost.

1E30 , 1427-1556  

Lettres-type envoyées aux clients pour les informer des nouveautés, lieux de commercialisation et possibilités de ventes particulières.

110J644 , 1929-1940  

Lettres-type envoyées aux clients pour les informer des nouveautés, lieux de commercialisation et possibilités de ventes particulières.

Contexte :
Archives industrielles de la Fonderie. > Services commerciaux. > Ventes et expéditions. > Ventes et relations clientèles.

Requêtes adressées à l'intendant par le marquis de Brun, le comte de Vaudrey, le chapitre de Poligny, pour obtenir d'être inscrits sur les états des charges des sauneries de Salins. Comptes à rendre par les héritiers de Dominique Peting de Santans, commis pour le payement des charges assignées sur les sauneries de Salins. Avis à ceux des propriétaires de titres nouvels dont les certificats de remise délivrés par M. Ethis sont timbrés des numéros indiqués au tableau joint à cetavis de les faire retirer au secrétariat de l'Intendance.

Cp370 , 1719-1775  

Régies de Grillau, Cordier et Carlier. - Procès-verbal de reconnaissances des bois placés dans l'entrepôt d'Eternoz. - Visite des salines à l'entrée en jouissance de Jean Grillau, remplaçant Charles Cordier ; - reconnaissance des chaudières et fourneaux et des quantités de bosses sorties des salines pour la Suisse ; - états des sels existant dans les salines et des réparations à faire aux bâtiments. - Arrêt du Conseil d'Etat du roi Louis XV, qui permet à Charles Cordier, chargé de la régie des fermes générales, de prendre possession des salines de Salins. - Procès-verbal des épreuves d'une espèce de mastic appelé asphalte. - Reconnaissance de l'état des chemins à l'entrée de la régie de Hugues Perrot, adjudicataire de la fourniture des bois nécessaires à l'usage des salines et du public. - Procès-verbaux de reconnaissance des réparations aux murs d'enceinte et aux bâtiments des salines. - Incendie de l'entrepôt de Villeneuve.

A53 , 1722-1731  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Fonctionnement et administration générale. > Régies de Grillau et associés ; Desboves ; Forceville ; Lagarde.

Procès-verbal dressé par M. Opurret, ingénieur en chef des ponts et chaussées, de la visite des ouvrages de maçonnerie, charpenterie et autres, faits aux salines de Salins. Ordonnance de l'intendant qui liquide, entre le fermier entrant et le fermier sortant des salines de Salins, les dépenses faites pour réparations aux toituresdesdites salines. Adjudication de la construction à faire d'une aile de bâtiment sur les écuries attenant au bâtiment de la direction, pour contenir les employés principaux de cette direction. Adjudication des travaux de réparations à faire au puits d'amont de la grande saline de Salins.

Cp350 , 1736-1749  
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3 médias

Pierre de Savoie, archevêque de Lyon, confirme l'union au prieuré de Coligny des biens et possessions que l'abbaye de Saint-Oyend possédait à Chavannes-sur-Suran.

2Hps/1 , 06 mars 1328  

Sceau de l'archevêque de Lyon, Pierre de Savoie.

Registre d'expéditions donnant des informations sur les clients et les quantités expédiés par mois.

110J717 , 1875-1877  

Registres d'expéditions donnant des informations sur les clients et les quantités expédiés par mois, 1875-1877.

Contexte :
Archives industrielles de la Fonderie. > Services commerciaux. > Ventes et expéditions. > Expéditions. > Registres d'expéditions donnant des informations sur les clients et les quantités expédiés par mois.

Soucia

 
Contexte :
Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux et fonciers (établissement, reconnaissance, gestion, revenus et contentieux) > Titres relatifs à des biens hors de la Terre de Gigny et non directement rattachables aux prieurés dépendant de Gigny (indication des offices de rattachement si connus)

Requêtes adressées à l'intendant par le sieur Michaud, subdélégué de l'intendant à Lons-le-Saunier, qui demande à être payé de la somme de 1,000 livres qui lui a été accordée à titre de gratification sue les meubles confisqués au préjudice du sieur Morin, marchand à Lons-le-Saunier, condamné pour crime de fausse monnaie. Ordonnance de l'intendant prescrivant au sieur Préval, brigadier de la maréchaussée de Salins, de se transporter au village d'Ounans pour découvrir les auteurs de menaces anonymes faites à plusieurs habitants de ce lieude brûler leurs maisons. Requêtes adressée à l'intendant par Joseph Pâris et Denis Guillemet, de Grozon, demandent une indemnité de 200 livres pour avoir arrêté et conduit dans les conciergeries de poligny François Just, tailleur, qui était condamné à être pendu.

Cp530 , 1721-1786  

Guide du salarié devant les prud'hommes, 63 p., 1912. Statuts et notice à l'usage des sociétés de secours mutuels, 4 br., 1938, 1946. Statuts de la Caisse de compensation interprofessionnelle des sociétés coopératives, 8 p., 1944. Histoire de la mutualité, sa place dans le régime français de Sécurité sociale, par Romain Lavielle, 249 p., 1964.

29J535 , 1912-1964  
Contexte :
INFORMATION, DOCUMENTATION > Information et documentation nationale et internationale > Publication de sociétés mutualistes
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1 média

Brevet de réception au grade de prince Rose-Croix par la loge Rose-Croix de Paris.

153Jdip21 , 1774  
Contexte :
Membres de la loge du Val d'Amour > Certificats et diplômes de grade et d'appartenance à la franc-maçonnerie relatifs à des frères Maçons et Rose-Croix membres de la loge de Dole, d'autres loges du Grand Orient de France ou de loges relevant d'autres rites (classement dans l'ordre alphabétique des patronymes). > Certificats de membres issus d'autres loges du Grand Orient de France. > Jean Philippe Marie Morel.

Œuvres de charité du maître de forges.

110J785 , 1831-1929  

Œuvres de charité du maître de forges. Distribution de bons alimentaires (pain et viande), s. d. Prêt d'argent aux ouvriers et garantie, 1832-1929. Aide matérielle (vieux fourneau), 1898. Distribution de blé aux sinistrés de la grêle sur les communes de Toulouse et Fangy : état, bons, 1833. Aide aux orphelins, 1898-1908. Legs de M. Jobez aux filles pauvres de Sellières, 1831. Sollicitation extérieure pour une participation à des œuvres, 1908. Distribution de bois de chauffage aux ouvriers : avis.

Demandes en autorisation de porter la croix de Saint-Jean de Latran, adressées par les sieurs Clément, de Saint-Claude, Marmet, de Salins, Colin de Champagne. Extrait des ordonnances rendues par l'intendant de Franche-Comté pendant le mois de décembre 1773, pour faire enfermer des mendiants dans l'étendue de la liettenance de maréchaussée de Lons-le-Saunier. Le sieur Monniotte, qui exploite une prétendue mine de cuivreau hameau de Josnay, demande un sauf-conduit et un sursis pour payer ses créanciers. Les officiers municipaux de Dole demandent l'autorisation de faire mettre sous les yeux du Roi, par MM. Willot de Beauchemin et Vaudelin d'Augerans, les procès-verbaux, tant de l'inauguration de la statue de Sa Majesté (Louis XVI), érigée en 1782 sur la principale place de la ville, que de l'anniversaire de cette cérémonie, fait en 1784.

Cp137 , 1761-1785  

Demandes en autorisation de ventes de coupes de bois, faites par les habitants de Rahon, de Ranchot, de Balanod, d'Andelot-les-Saint-Amour, de Saint-Amour, de Saint-Claude, de Graye-et-Charnay, de Crilla, de Neublans, de Loisia, de Romange, de Messia-les-Chambéria, de Dole, de Gigny, de Raynans, de Moirans, de l'Essart, de Syam, de Tourmont, de Grozon, de La Tour-du-Meix, de Taxenne, d'Arinthod, de Sellières, de Gizia, d'Augea, de Wraiange, d'Orgelet, de Foncine-le-Haut, de Montliboz.

Cp154 , 1767-1772  

26 décembre 1865-26 juin 1867. (Sachant qu'il n'y a pas eu d'acte pour juillet et août 1867.) (Le registre coté 4 E 53/36 rassemble aussi les répertoires de Maître Lambey Henry du 10 septembre 1869 au 29 décembre 1879.)

4E53/36 , 1865-1867  
Contexte :
Études de Bletterans A et B > Étude rattachée à l'étude principale B > Étude de Chaumergy > REPERTOIRES > MIGNEROT (Denis Olympe) > (1865-1867)

Ordonnances de l'intendant: règlant l'emploi du prix provenant de la vente d'une coupe faite dans les bois communaux d'Augea, Changea et Bois-Laurent; prononçant la confiscation de fusifs trouvés aux domiciles de Simon Malfroy, Pierre Grenier; défendant à François Regard, prêtre de la communauté de Revigny, et à Jean Roussel, de Cousance, de donner des remèdes aux animaux malades. Etat de la population des villes, bourgs et villages des subdélégations de Lons-le-Saunier, Orgelet et Saint-Amour, avec le nombre des maisons de chaque ville principale et celui des têtes de bétail dans chaque localité.

Cp678 , 1718-1789  

Accensement de plusieurs héritages situés au territoire d'Arc en Vauchois, par Guy d'Usier, prieur de Château-sur-Salins, au profit d'Estevenin Pillard et de son fils Girard, hommes mainmortables du prieuré de Château-sur-Salins, Guillaume, de Pretin, et Chappuis, de Marnoz, notaires (1423). Tramsumpt de ces lettres d'accensement fait par les notaires petit et Richard, de Salins (1460). Accensement fait par Pierre Govin, prieur et principal du collège Saint-Jérôme de Dole, à Jean Millot, d'une pièce de terre situé audit lieu (1516). Vente par Monat Pillard d'Arc, à ses frères et soeurs, de sa portion d'héritage (1524). Vente faite par Jean Pillard d'Arc, à Richard Durlez, dudit lieu, d'un journal de terre, séant au territoire d'Arc et Senans (1529). Déclarations de la mainmorte sur la famille Pillard d'Arc et Senans (1423-1554). Requête adressée à la cour par le collège Saint-Jérôme, afin d'établir qu'une portion du meix Monnot est censable envers le collège (1566). Vente faite par le principal du collège Saint-Jérôme, à Christophe Pillard d'Arc, de meix et maisons situés audit Arc (1581). Requêtes, mandements et exploits, pour les révérends Bénédictins du collège Saint-Jérôme, contre Jean Renard de Crissey, au sujet d'une cens sis à Arc (1660-1661). Accensement perpétuel de deux pièces de terre sises à Arc, par les Bénédictins du collège Saint-Jérôme, à Jean-Claude Roubey d'Arc (1781).

D97 , 1423-1781  
Contexte :
Collège Saint-Jérôme de Dole