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Transports. Correspondance avec les compagnies de transport.

110J107-110J109 , 1823-1931  

Transports. Correspondance avec les compagnies de transport.[1]

[1] Voir 110 J 139 pour le transport des œuvres en émail.

Demandes en autorisation de ventes de coupes de bois, faites par les habitants de Rahon, de Ranchot, de Balanod, d'Andelot-les-Saint-Amour, de Saint-Amour, de Saint-Claude, de Graye-et-Charnay, de Crilla, de Neublans, de Loisia, de Romange, de Messia-les-Chambéria, de Dole, de Gigny, de Raynans, de Moirans, de l'Essart, de Syam, de Tourmont, de Grozon, de La Tour-du-Meix, de Taxenne, d'Arinthod, de Sellières, de Gizia, d'Augea, de Wraiange, d'Orgelet, de Foncine-le-Haut, de Montliboz.

Cp154 , 1767-1772  

Coupes longitudinale et transversale.

4Nplan100/2  
Contexte :
BATIMENTS DEPARTEMENTAUX > DOSSIERS FONCIERS ET TECHNIQUES DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX > ECOLES NORMALES > ECOLES NORMALES DE FILLES A LONS-LE-SAUNIER > Locaux rue du Puits salé > Aménagement de la maison Buretet de Chassey (1842-1843 avec 4 N plan 99) ; travaux d'extension (1843-1849, avec 4 N plan 100 et 101). > Agrandissement, par Villot, au 1/100e.
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5 médias

Association entre l'abbaye de Saint-Oyend et Jean de Chalon, seigneur d'Arlay, pour la seigneurie de Prénovel.

2Hps/293 , 1301  

Sceaux d'Etienne de Villars, abbé de Saint-Oyend, du couvent, de Jean de Chalon, seigneur d'Arlay, de l'official de Besançon le siège vacant, et de Louis, archevêque élu de Lyon.

Jugements de l'intendant, condamnant: les communautés de Commenailles, Tourmont à payer des indemnités aux particuliers condamnés pour le fait des routes; plusieurs communautés (dont les noms ne sont pas donnés) à payer les journées des surveillants aux routes. Requêtes adressées à l'intendant, à l'effet d'obtenir d'être rayés de la liste des corvéables, par les Bénédictins de Vaux et les échevins de Grozon. État des particuliers qui ont refusé de travailler aux grands chemins royaux et ordre de l'intendant à son subdélégué de les poursuivre. État de la visite faite par le sieur Cadié, sous-ingénieur des ponts et chaussées, des réparations, rectifications et corrections à faire aux routes de la subdélégation de Poligny.

Cp903 , 1743-1774  

François Irénée (Hardoin) de Romanet, seigneur de Rosay, L'Abergement, Bretenoz.- Procédure des filles héritières de Joseph Vauchez, bourgeois de Lons, contre les sieurs Creuze, fermiers de François de Romanet à Beaufort, au sujet de 900 livres d'intérêt de rente à elles dues par led. seigneur, 1713. Mémoire d'une rente due à Antoine Bruno Philppe, président à mortier au parlement de Besançon, 1720. Vente à son beau-frère Jean-François de Falletans, aumônier à Gigny, à la résidence duquel il s'est établi, de ses meubles du château de Rosay et ailleurs, 1733. Gestion d'affaire domestique : lettres des sieurs Galliard et Guyton, 1740. Etat de ses dettes et des rente dues au prieuré de Gigny à sa mort, 1751.

551E8 , 1713-1751  
Contexte :
Titres de famille et affaires financières > Famille de Romanet