Aide à la recherche

Mesures d'accompagnement social et en économie sociale et familiale

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2697W

Date

2011-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Jura

Importance matérielle

0,90 ml

Origine

06 Organismes de droit privé chargés d'une mission de service public / Union départementale des associations familiales

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 05/08/2021

Présentation du contenu

Sélection de dossiers individuels de bénéficiaires de mesures ponctuelles d'accompagnement social (les dossiers versés n'excèdent pas quatre ans).

Conditions d'accès

NC Délai au bout de 50 ans (dossiers librement communicables à des tiers 50 ans après leur clôture)

Autre instrument de recherche

Accès à l'inventaire complet et anonymisé 2697W

Mesures d'accompagnement social personnalisé (MASP) : dossiers individuels (sélection : personnes dont le patronyme débute pas B ou T).

Cote/Cotes extrêmes

2697W/1-2697W/9

Date

2011-2015

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable