Archives communales déposées : PORT-LESNEY

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Cote/Cotes extrêmes

5E532/

Date

Entre le 1er janvier 1552 et le 31 décembre 1801

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Port-Lesney a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Etats nominatifs.

Cote/Cotes extrêmes

5E532/22

Date

1836-1876

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux