Archives communales déposées : MONT-SUR-MONNET

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Cote/Cotes extrêmes

5E359/

Date

1677-1914

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Mont-sur-Monnet a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Etat récapitulatif.

Cote/Cotes extrêmes

5E359/14

Date

1872

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux