Archives communales déposées : MONTMOROT

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Cote/Cotes extrêmes

5E52/

Date

1682-1989

Origine

Le fonds de la commune de Montmorot a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.
 

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Tableau, an VII. Etats nominatifs, 1836-1866.

Cote/Cotes extrêmes

5E52/49

Date

1798-1966

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux