Archives communales déposées : MONTMIREY-LA-VILLE

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Cote/Cotes extrêmes

5E192/

Date

1644-1965

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Montmirey-la-Ville a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Dénombrement nominatif quinquennal.

Cote/Cotes extrêmes

5E192/p2

Date

1872-1946

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux