Droit d'usage dans les bois: procès entre Longchaumois et Antoine Jacquemin notaire de Longchaumois.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Archives communales déposées : LONGCHAUMOIS

Déplier tous les niveaux

Archives communales déposées : LONGCHAUMOIS

Cote/Cotes extrêmes

5E73/

Date

1499-2001

Importance matérielle

1.8 ml

108 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 23/05/2003

Modalités d'entrée : Dépôt

Présentation du contenu

Inventaire consultable en salle de lecture

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 17/01/2012

Autre instrument de recherche

Consulter l'inventaire du fonds en format texte.

Mots clés lieux

Longchaumois, commune

Archives antérieures à 1789

Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.- Voirie. (série DD)

Biens communaux.

Montagne de Sagy.

Cote/Cotes extrêmes

5E73/9-11

Date

1550-1668

Droit d'usage dans les bois: procès entre Longchaumois et Antoine Jacquemin notaire de Longchaumois.

Cote/Cotes extrêmes

5E73/10

Date

1580

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Longchaumois, commune

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.